NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le jeudi 8 février 2007

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 6, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Dawn Black, Steven Blaney, Robert Bouchard, John Cannis, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Russ Hiebert, l'hon. Keith Martin et l'hon. Joe McGuire.

Membres substituts présents : Blaine Calkins remplace Laurie Hawn.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste ; Wolf Koerner, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériel); Mgén M.J. Ward, chef - Développement des forces; Mgén J.D.A. Hincke, chef des programmes.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée le mercredi 13 décembre 2006, le Comité reprend son étude sur le processus d'acquisition, y compris les appels d'offre et l'établissement de la capacité requise.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité déclare le huis clos.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 19 400 $ pour appuyer l’étude du Comité sur le processus d’acquisition, y compris les appels d’offres et l’établissement des besoins en matière de capacité, soit adopté et présenté par la présidence au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

À 11 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2007/02/09 9 h 22