NDDN Réunion de comité

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, président(e).

Il est convenu, — Que le Comité déclare la séance publique.

À 15 h 42, la séance est suspendue.

À 15 h 43, la séance reprend.

Robert Bouchard propose, — Que le comité étudie les divers aspects de la mission des troupes canadiennes en Afghanistan, tels que sa durée, l’état des troupes et des équipements, le rapport entre le volet de la mission directement lié aux opérations de combat et celui qui vise à contribuer à la reconstruction du pays ainsi que les critères d’évaluation qui permettront d’évaluer le succès de cette mission, le tout afin de déterminer s’il est possible de la mener à bien tout en assurant les autres obligations du Canada sur la scène internationale.

Dawn Black propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction de ce qui suit : « , et que le comité présentera ses recommandations dans un raport à la Chambre à la suite de son étude ».

Laurie Hawn propose, — Que l'amendement soit modifiée par substitution, au mot « présentera », des mots « pourra présenter ».

Après débat, le sous-amendement de Laurie Hawn est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 7.

L'amendement de Dawn Black est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

Il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

À 16 h 11, la séance est suspendue.

À 16 h 12, la séance reprend.

Il est convenue, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté:

Conformément au mandat que lui confère l’ordre adopté le 9 mai 2006, votre Sous-comité a examiné la question des travaux futurs du Comité.

Le Sous-comité recommande que le Comité examine les questions ci-dessous, qui sont énoncées selon leur ordre de priorité :

les Forces canadiennes (FC) en Afghanistan;

la situation des FC au Darfour;

le recrutement et le maintien en service dans les FC;

la qualité de vie des membres des FC et de leurs familles;

l’infrastructure du Ministère et des FC;

la politique et la procédure d’approvisionnement; et

la transformation des Forces armées.

Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 1) est déposé.

Il est convenu, — Que le Comité se rende au Quartier général de la Défense nationale et au Quartier général du Commandement de la Force expéditionnaire du Canada dans la cadre de son étude portant sur les Forces canadiennes en Afghanistan.

Il est convenu, — Que le Comité se rende en Afghanistan dans la cadre de son étude portant sur les Forces canadiennes en Afghanistan.

Il est convenu, — Que le ministre des Affaires étrangères et le ministre de la Défense nationale soient invités à comparaître relativement aux Forces canadiennes en Afghanistan, accompagnés du chef d'État-major de la Défense et du sous-ministre adjoint, Direction de la sécurité internationale, et suivi par le commandant du Commandement de la Force expeditionnaire du Canada, le commandant du commandement du soutien opérationnel du Canada, le commandant du 2^e Groupe-brigade méchanisé du Canada et le commandant du 1^er Batallion, The Royal Canadian Regiment.

À 16 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.