NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le jeudi 1 mars 2007

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 5 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rick Casson, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Dawn Black, Steven Blaney, Robert Bouchard, John Cannis, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Russ Hiebert et l'hon. Keith Martin.

Membres substituts présents : Blaine Calkins remplace Laurie Hawn et l'hon. Robert Thibault remplace l'hon. Joe McGuire.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste ; Wolf Koerner, analyste.

Témoins : Université Queen's : Douglas L. Bland, titulaire, Chaire d'études en gestion de la défense, École des études politiques. Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Wendy Loschiuk, directrice principale; Hugh McRoberts, vérificateur général adjoint. À titre personnel : Alan Williams, ancien sous-ministre adjoint (Matériels).

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée le mercredi 13 décembre 2006, le Comité reprend son étude sur le processus d'acquisition, y compris les appels d'offre et l'établissement de la capacité requise.

Douglas Bland et Alan Williams font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 6, la séance est suspendue.

À 10 h 8, la séance reprend.

La vérificatrice générale fait une déclaration et, avec Hugh McRoberts et Wendy Loschuik, répond aux questions.

Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, — Que le Comité recommande à la vérificatrice générale de faire enquête sur le processus actuel d'acquisition d'équipement militaire et de vérifier spécialement les contrats (et appels d'offres) et le processus des critères de sélection des cinq projets annoncés du gouvernement, soient: l'acquisition des avions de transport stratégiques, le remplacement des avions de transport tactiques, l'achats des camions, le remplacement des hélicoptères, le remplacement des avions à voilure fixée de recherche et sauvetage.

À 10 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2007/10/17 13 h 9