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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le mercredi 13 février 2008
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, le président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, David J. McGuinty, Bob Mills, l'hon. Geoff Regan, Francis Scarpaleggia, Maurice Vellacott, Mark Warawa et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : Christiane Gagnon remplace Bernard Bigras et l'hon. Lawrence MacAulay remplace David J. McGuinty.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste; Michelle Zakrison, stagiaire.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité siège à huis clos.

 

Il est convenu, — Que les amendements proposés au projet de loi C-377 soient présentés au greffier d’ici le vendredi 22 février 2008.

 

Il est convenu, — Que le Comité approuve le calendrier suivant, sous réserve que les témoins soient disponibles :

Le 25 février 2008 : Hon. Pierre-Marc Johnson et M. Ian Morton;

Le 27 février et les 3, 4 et 5 mars 2008 : Étude article par article du projet de loi C-377;

Le 10 mars 2008 : Projet de loi C-474;

Le 12 mars 2008 : Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable : Aperçu des chapitres;

Le 31 mars 2008 : Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable : Chapitres particuliers;

Le 2 avril 2008 : Projet de loi C-474;

Le 7 avril 2008 : Étude article par article du projet de loi C-474;

Le 9 avril 2008 : Rapport de la vérificatrice générale au sujet du groupe d’experts indépendants;

Les 14 et 16 avril 2008 : Budget principal des dépenses 2008-2009;

Le 28 avril 2008 : Projet de loi C-469;

Le 30 avril 2008 : Étude concernant les solutions;

Les 5, 7 et 12 mai 2008 : Étude concernant les solutions;

Les 14, 26 et 28 mai 2008 : Étude au sujet de l’eau; et

Les 2, 4 et 9 juin 2008 : Étude au sujet de l’eau.

 

À 16 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Normand Radford

 
 
2008/02/29 16 h 1