ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le mardi 20 novembre 2007

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, le président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, David J. McGuinty, Bob Mills, l'hon. Geoff Regan, Maurice Vellacott, Mark Warawa et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Roger Valley remplace Francis Scarpaleggia.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Ron Thompson, commissaire à l'environnement et au développement durable par intérim; Richard Arseneault, directeur principal; Andrew Ferguson, directeur principal, Stratégies de développement durable, vérification et études.

Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport de la Commissaire à l'environnement et au développement durable pour l'année 2007, renvoyé au Comité le 30 octobre 2007.

Ron Thompson fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 20 novembre 2008, le Comité entreprend son étude des algues bleues (cyanobactéries) et leurs toxines.

Il est convenu, — Que le huitième rapport du Comité permanent de l’Environnement et du développement durable présenté à la Chambre le 13 juin 2007 dans la première session de la 39e législature soit adopté au cours de cette session et que le président le présente comme un rapport à la Chambre à la première occasion.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le calendrier provisoire du Comité soit le suivant :

- 22 novembre 2007, de 15 h 30 à 17 h 30 : Séance portant sur le rapport du GIEC, si les témoins sont disponibles. S’ils ne sont pas disponibles, une séance supplémentaire sera tenue le mercredi 28 novembre 2007;

- 27 novembre 2007 : Séance portant sur la position du Canada préalablement à la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques qui se déroulera à Bali : experts canadiens;

- 29 novembre 2007 : Séance avec l’hon. John Baird, ministre de l’Environnement au sujet de la position du Canada préalablement à la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques qui se déroulera à Bali;

- 4 décembre 2007 : Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : hauts fonctionnaires du Ministère;

- 6 décembre 2007 : Projet de loi C-377, Loi sur la responsabilité en matière de changements climatiques;

- 11 décembre 2007 : Projet de loi C-377, Loi sur la responsabilité en matière de changements climatiques;

- 13 décembre 2007 : Répercussions budgétaires : Environnement Canada.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de l’environnement et du développement durable examine des solutions aux problèmes des changements climatiques et de la pollution croissante, notamment ce qui suit :

- captage et stockage du dioxyde de carbone;

- techniques de gazéification des ordures;

- technologie du charbon épuré.

Il est convenu, — Que tout membre du Comité puisse présenter une opinion dissidente ou complémentaire à tout rapport du Comité conformément au Règlement de la Chambre et aux conditions prescrites par le Comité.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Normand Radford

2008/09/23 16 h 25