NDDN Réunion de comité

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 56, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

1. Que le voyage dans les provinces atlantiques dans le cadre de l'étude sur les délais d'interventions en recherche et sauvetage soit planifié comme suit:

— 31 janvier 2011: visites de sites, audiences publiques et réunion informelle en soirée à Gander, TN;

— 1 février 2011: visites de sites, audiences publiques et réunion informelle en soirée à St-Jean, TN;

— 2 février 2011: visites de sites, Greenwood, NÉ;

— 3 février 2011: visites de sites Halifax, NÉ;

2. Qu'un communiqué de presse soit préparé afin d'annoncer la venue du comité à Gander, St-Jean, Greenwood et Halifax;

3. Que les membres du Comité fassent parvenir leurs listes de témoins relatives aux audiences publiques, à Gander et Saint-Jean TN, au greffier du Comité, si possible, au plus tard le 14 janvier 2011;

4. Que les 7 et 9 février 2011, le Comité entreprenne son étude du projet de loi C-41;

5. Que les 14 et 16 février 2011, le Comité poursuive son étude sur l'acquisition d'avions pour la recherche et le sauvetage;

6. Que les 28 février et 2 mars 2011, le Comité poursuive son étude du projet de loi C-41.

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.