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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 48
 
Le lundi 14 février 2011
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ken Dryden, Jack Harris, l'hon. Laurie Hawn, l'hon. Dominic LeBlanc, Pascal-Pierre Paillé et LaVar Payne.

 

Membres substituts présents : Ben Lobb remplace Cheryl Gallant et Scott Simms remplace l'hon. Bryon Wilfert.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste; Melissa Radford, analyste.

 

Témoins : Conseil national de recherches Canada : Jerzy Komorowski, directeur général, Institut de recherche aérospatiale; John McDougall, président.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 15 juin 2010, le Comité reprend son étude de l'acquisition d'avions de recherche et de sauvetage.
 

John McDougall fait une déclaration et, avec Jerzy Komorowski, répond aux questions.

 

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 5, la séance reprend.

 

Claude Bachand propose, — Que le Comité invite l'ombudsman des Forces canadiennes à comparaître le mercredi 16 février 2011 relativement à l'étude du projet de loi C-41.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 0.

 

À 17 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2011-03-21 13 h 31