Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 21 octobre 2010 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que six ou sept séances de deux heures soient tenues pour l'étude de la nouvelle génération d'avions de chasse de la façon suivante:
– une séance avec Boeing Eurofighters, SAAB;
– une séance avec Lockheed Martin;
– une séance avec des groupes syndicaux;
– une séance avec les groupes d'intervenants: Héroux-Devtek, Composite Atlantic, NGRAIN, Handling Specialties;
– une séance avec Tim Page et Alexander von Rosenbach;
– une séance avec le ministère de la Défense nationale;
– une séance avec des groupes de réflexion.
2. Qu'une séance soit tenue pour l'étude de la réponse du gouvernement au 3e rapport du Comité.
3. Qu'une séance soit tenue pour rencontrer les candidats nommés par décret.
4. Que le greffier, conjointement avec le Président, soit autorisé à préparer le budget de voyage à Fort Worth, Texas pour visiter les installations de Lockheed Martin.
5. Que le greffier soit autorisé à modifier le budget du voyage dans les Maritimes pour ajouter des audiences publiques à Gander; annuler la visite des lieux à Trenton et la remplacer par Halifax;
Que ce voyage ait lieu, si possible, à la fin du mois de novembre.
6. Qu'une séance soit tenue pour l'acquisition d'avions de recherche et de sauvetage.
7. Que des séances soient tenues concernant le projet de loi C-41.