NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le mardi 19 octobre 2010

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Laurie Hawn, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : L'hon. Ken Dryden remplace Marcel Proulx et l'hon. Geoff Regan remplace l'hon. Dominic LeBlanc.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériels).

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 25 août 2010, le Comité reprend son étude de la nouvelle génération d'avions de chasse.

Dan Ross fait des déclarations et répond aux questions.

À 17 h 23, la séance est suspendue.

À 17 h 28, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le jeudi 21 octobre 2010.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion relative à la composition de son Sous-comité du programme et de la procédure adoptée par le Comité le mardi 9 mars 2010, le Comité autorise le secrétaire parlementaire, Laurie Hawn, pour la réunion du jeudi 21 octobre 2010, à remplacer le président de ce même Sous-comité, sans agir à titre de président.

À 17 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur

2010/11/30 14 h 35