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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le jeudi 1 avril 2010

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 11 h 4, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, l'hon. Keith Martin, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériels).

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars, 2010, le Comité entreprend son étude du budget d’immobilisations et des acquisitions du ministère de la Défense nationale.

Dan Ross fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 25, la séance est suspendue.

À 12 h 31, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’ordre du Comité du jeudi 25 mars 2010 concernant le déplacement soit revoqué et que le Comité se rende à Yellowknife, dans les Territoires du Nord-Ouest et à Iqaluit au Nunavut, du 30 mai au 2 juin 2010 dans le cadre de son étude sur la souveraineté dans l’Arctique.

Il est convenu, — Que des représentants de l'Association des industries canadiennes de défense et de sécurité (AICDS) soient invités à comparaître devant le comité dans le cadre de son étude du budget d’immobilisations et des acquisitions.

À 12 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/04/01 17 h 20