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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 33

Le lundi 18 octobre 2010

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kevin Sorenson, président.

Membres du Comité présents : Don Davies, Roger Gaudet, Mark Holland, Andrew Kania, Ben Lobb, Dave MacKenzie, Phil McColeman, Alexandra Mendes, Maria Mourani, Rick Norlock, Brent Rathgeber et Kevin Sorenson.

Membres substituts présents : André Bellavance remplace Maria Mourani, Peter Braid remplace Dave MacKenzie, Sukh Dhaliwal remplace Mark Holland et Randy Hoback remplace Phil McColeman.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lyne Casavant, analyste ; Tanya Dupuis, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 9 mars 2010, le Comité reprend son étude du système correctionnel fédéral : santé mentale et toxicomanie.

À 15 h 39, la séance est suspendue.

À 15 h 40, la séance reprend à huis clos.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude sur les questions entourant la sécurité aux Sommets du G-8 et du G-20, un budget opérationnel de 28 400 $ soit adopté.

Il est convenu, — Que les séances concernant l'étude des questions entourant la sécurité aux Sommets du G-8 et du G-20 soient télédiffusées.

À 21 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Roger Préfontaine

2010/10/19 15 h 51