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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le jeudi 28 novembre 2013
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 4, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Jonathan Genest-Jourdain, Jim Hillyer, Carol Hughes, Kyle Seeback, Mark Strahl et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Blaine Calkins remplace Rob Clarke, Yvonne Jones remplace l'hon. Carolyn Bennett et Mike Sullivan remplace Jean Crowder.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Norah Kielland, analyste; Tonina Simeone, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Bernard Valcourt, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Susan MacGowan, dirigeante principale des finances; Michael Wernick, sous-ministre.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014: crédits 1b, 5b, 10b, 30b et 35b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.
 

Le ministre Valcourt fait une déclaration et, avec Michael Wernick et Susan MacGowan, répond aux questions.

 

À 12 h 5, la séance est suspendue.

À 12 h 11, la séance reprend.

 

Michael Wernick et Susan MacGowan répondent aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 1b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 5b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 10b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 30b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 35b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

Le crédit 35b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014, sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

 

À 12 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 46, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 12 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2013/11/29 8 h 14