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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le jeudi 12 mars 2015
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 8 h 48, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Blake Richards, président.

 

Membres du Comité présents : Niki Ashton, John Barlow, l'hon. Carolyn Bennett, Rob Clarke, Earl Dreeshen, Jonathan Genest-Jourdain, Blake Richards, Kyle Seeback et Mark Strahl.

 

Membres substituts présents : Isabelle Morin remplace Carol Hughes et Jinny Jogindera Sims remplace Carol Hughes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Norah Kielland, analyste; James Gauthier, analyste.

 

Témoins : Conseil de gestion financière des Premières nations : Harold Calla, président exécutif. Autorité financière des Premières nations : Ernie Daniels, président et directeur général. Commission de la fiscalité des Premières nations : C.T. (Manny) Jules, commissaire en chef.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 15 mai 2014, le Comité reprend son étude sur l'accès aux capitaux.
 

C.T. (Manny) Jules, Ernie Daniels et Harold Calla font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 50, la séance est suspendue.

À 9 h 55, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du projet de loi S-6, le ministre soit invité à comparaître devant le Comité à la réunion du mardi 24 mars 2015, et que la réunion commence à 8 h 30.

 

Il est convenu, — Que sept membres du Comité se rendent à Whitehorse, Yukon, pour la réunion du lundi 30 mars 2015 sur l’étude du projet de loi S-6.

 

Il est convenu, — Que la liste modifiée des témoins possibles soit adoptée et qu'instruction soit donnée au greffier de communiquer avec ces témoins afin de confirmer leur disponibilité.

 

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude du projet de loi S-6, les témoins qui viennent du Nunavut soient invités à témoigner à la réunion du jeudi 26 mars 2015.

 

À 10 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2015/06/01 11 h 18