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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le jeudi 5 décembre 2013
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 1, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Jean Crowder, Jim Hillyer, Carol Hughes, Kyle Seeback, Mark Strahl et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Yvonne Jones remplace l'hon. Carolyn Bennett, Greg Kerr remplace Kyle Seeback, Ryan Leef remplace l'hon. Diane Ablonczy et Hoang Mai remplace Jonathan Genest-Jourdain.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Norah Kielland, analyste; Tonina Simeone, analyste.

 

Comparaît : L’hon. Bernard Valcourt, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien.

 

Témoins : Ministère de la Justice : Tom Isaac, avocat-conseil principal, Négociations, Affaires du Nord et interlocuteur fédéral. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Paula Isaak, directrice générale, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement, Affaires du nord. Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest : l'hon. J. Michael Miltenberger, vice-premier ministre et ministre de l'Environnement et des Ressources naturelles. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Tara Shannon, directrice, Politiques en matière de ressource et de programmes, Affaires du nord; Wayne Walsh, directeur, Négociation et Dévolution Territoires du Nord-Ouest, Dévolution et des relations territoriales, Affaires du nord. Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest : Shaleen Woodward, sous-ministre adjointe.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 3 décembre 2013, le Comité entreprend l'examen de l'objet du projet de loi C-15 sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec Paula Isaak, Tara Shannon, Wayne Walsh and Tom Isaac, répond aux questions.

 

À 11 h 57, la séance est suspendue.

À 12 h 5, la séance reprend.

 

L'hon. J. Michael Miltenberger fait une déclaration et, avec Shaleen Woodward, répond aux questions.

 

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2014-05-27 15 h 48