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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 24
 
Le jeudi 1 mai 2014
 

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 13 h 11, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Wayne Marston, vice-président.

 

Membres du Sous-comité présents : Tyrone Benskin, Nina Grewal, Wayne Marston, Gary Ralph Schellenberger et David Sweet.

 

Membres substituts présents : L'hon. Hedy Fry remplace l'hon. Irwin Cotler.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Erin Shaw, analyste; Miguel Bernal-Castillero, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Hilmi M. Zawati.

 

Il est convenu, — Que, le jeudi 8 mai 2014, le Sous-comité invite M. Ahmed Shaheed ou Mme Susanne Tamas et M. Payam Akhavan selon leur disponibilité.

 

Il est convenu, — Que, le mardi 13 mai 2014, M. Ali Alfoneh soit invité à comparaître devant le Sous-comité avec M. Mark Dubowitz en lien avec son étude sur la situation des droits de la personne en Iran.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 25 mars 2014, le Sous-comité reprend son étude sur la violence sexuelle et persécution à l'encontre des minorités religieuses dans le conflit syrien.
 

Hilmi M. Zawati fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 14 h 10, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Sous-comité,



Miriam Burke

 
 
2014/05/02 11 h 7