FOPO Réunion de comité

    La séance publique reprend.

    Nous passons à M. Calkins.

    Je tiens à rappeler aux membres du Comité une petite histoire. C'est un récit personnel qui concerne ma famille. L'une des toutes premières réunions du caucus national à laquelle j'ai participé à l'extérieur d'Ottawa a eu lieu dans la merveilleuse collectivité de Charlottetown. Ma famille m'a accompagné pour ce voyage; c'était il y a longtemps. Mes enfants étaient très jeunes à l'époque. Ils sont maintenant plutôt grands, parce que je suis ici depuis longtemps.

    Ça se passait non pas dans la magnifique circonscription d'Egmont, mais dans celle de Malpèque. Je me souviens d'avoir marché le long du quai de Cavendish, pas très loin en voiture du pont Stanley où ma famille restait. M. Morrissey et d'autres personnes ici présentes connaissent probablement très bien ces endroits.

    J'ai réservé un petit voyage de pêche. J'y suis allé avec mes deux fils — s'ils n'avaient pas 7 et 3 ans, ils avaient 8 et 4 ans —, et nous sommes montés dans ce bateau avec environ 12 autres personnes. Ça ressemblait vraiment à un bateau de pêche au homard, parce que c'en était un.

    Le capitaine du bateau nous a amenés dans la baie et nous a donné des cannes à pêche munies de petites mouches roses. Nous avons pêché le maquereau, et mes enfants et moi avons eu le plaisir d'en attraper quelques-uns. On les a par la suite coupés en morceaux pour en faire des appâts. Le capitaine a fait repartir le moteur, et nous sommes allés un peu plus loin pour pêcher la morue. Nous en avons pêché quelques-unes ainsi que quelques autres poissons, quelques chabots et d'autres espèces aussi. Nous avons eu beaucoup de plaisir.

    J'ai discuté avec le capitaine du bateau, et il m'a dit que ses deux sorties par jour au large — une le matin et l'autre l'après-midi — lui rapportaient plus d'argent — il amenait quelques personnes pêcher pour 20 ou 30 $ par personne pendant quelques heures — que les revenus nets qu'il tirait de sa pêche du homard, qui supposait des coûts s'élevant à des milliers de dollars pour les intrants, le carburant, pour d'autres coûts — tout ça est bien beau —, et que dire des revenus qu'il en tirait...

    Par conséquent, selon moi, monsieur le président, il n'est que juste et raisonnable que nous allions voir exactement ce que les personnes qui vivent dans nos collectivités côtières veulent. Je crois que cette motion sera très instructive pour le Comité, et je ne vois absolument pas pour quelle raison quiconque ici présent pourrait hésiter à adopter cette motion.

    Merci, monsieur Calkins.

    Nous passons à M. Beech.

    Merci, monsieur le président.

    En ce qui concerne certains des commentaires formulés précédemment et ceux qui viennent tout juste de l'être, nous voulons nous assurer que tous les membres du Comité ont l'occasion de faire adopter leurs motions.

    Nos collègues du Canada atlantique ont peut-être leurs préoccupations, et je suis sûr qu'ils nous en feront part. Après avoir écouté les solides points soulevés par les conservateurs et le NPD, à l'appui de leurs propos, je ne vais assurément pas m'opposer à la motion , mais nous avons souligné nos préoccupations à ce sujet.

    Merci.

    C'est à vous, monsieur Morrissey.

    Monsieur Beech, du côté du gouvernement, nous avons certaines préoccupations, mais nous n'y sommes pas opposés. Pour ce qui est de la merveilleuse intervention de M. Calkins, oui, c'est une situation qui existe dans toute la région du Golfe. Les personnes obtiennent un permis en vertu de critères précis. C'est très lucratif, et personne ne s'y oppose. C'est un aspect essentiel... Cependant, il y a certaines espèces qui sont contrôlées, et leur participation est permise.

    C'est la raison pour laquelle j'ai demandé à Mme Gill si des espèces précises étaient ciblées, mais je ne crois pas qu'elle a répondu à ma question.

    Nous ne nous y opposons pas, mais nous avons certaines réserves, et nous verrons où tout cela nous mènera.

    Merci, monsieur Morrissey.

    Allez-y, madame Gill.

     Puisque M. Morrissey a dit que je n'avais pas répondu, je voudrais préciser que je n'ai effectivement pas ciblé d'espèce particulière.

    Comme je l'ai dit, le but est de tenir, en réponse aux souhaits de la population, une étude exhaustive sur ce qui est possible. Je ne propose donc ni hypothèse ni résultat pour ne pas restreindre cette étude. Je remercie évidemment les personnes qui interviennent en faveur de la population et j'espère que le Comité en arrivera à un consensus.

    J'aimerais également savoir si je pourrai demander un vote par appel nominal à un moment donné.

     Oui, madame Gill.

    On passera au vote dès que le débat sera terminé.

    Puisque je constate que plus personne ne veut débattre, nous allons mettre la motion modifiée au vote.

    J'aimerais un vote par appel nominal, s'il vous plaît.

    (La motion modifiée est adoptée par 6 voix contre 0. [Voir le Procès-verbal])

    Monsieur Calkins, vous avez la parole.

    Merci, monsieur le président.

    Pour ce qui est de l'adoption des motions présentées, ma motion de mardi a été reportée à aujourd'hui, et j'aimerais la soulever à nouveau devant le Comité pour poursuivre le débat.

    Je crois que M. Johns a apporté un amendement à votre motion.

    Monsieur le président, j'estime que vous êtes le chef du Comité. Vous devez savoir où le débat s'est arrêté et en vertu de quelles conditions.

    D'accord. Nous allons commencer le débat sur l'amendement proposé par M. Johns.

    Pouvez-vous répéter l'amendement, monsieur le président?

    Oui. Si je ne m'abuse, l'objectif était de s'assurer que les collectivités autochtones étaient mentionnées dans la motion. Je crois que c'est à ce moment-là que j'ai demandé de modifier le libellé, pour remplacer « Métis, Inuits et Premières Nations » par « Autochtones ». C'était le seul changement. Je crois que nous avons demandé l'accord des participants pour modifier le libellé.

    Oui, mais je crois qu'il y a eu un ajournement à un moment donné.

    La greffière peut peut-être formuler une recommandation sur l'endroit où il faut intégrer l'amendement. Je crois que nous avions choisi l'endroit où il est question de l'« incidence de cette décision sur les petites entreprises, les Autochtones et les villages côtiers ». Serait-ce un bon endroit?

    Avez-vous une copie de votre amendement?

    Je n'en ai pas. C'est un seul mot. Nous devrions peut-être parler des « Autochtones » avant les « petites entreprises ». Nous parlons d'un changement très mineur du libellé. C'est « pour comprendre pleinement l'incidence de cette décision sur les Autochtones, les petites entreprises et les collectivités côtières ».

    Je vais suspendre la séance un instant afin de permettre à la greffière d'aller vérifier les bleus pour retrouver le libellé exact.

    Rebonjour, tout le monde.

    Nous avons trouvé l'amendement exact qui a été proposé par M. Johns: « que le ministère donne tous les renseignements sur les consultations publiques qui ont eu lieu sur la côte Ouest auprès des pêcheurs touchés ».

    C'est exact. Merci.

    (L'amendement est adopté.)

    C'est à vous, monsieur Johns.

    J'aimerais apporter un amendement supplémentaire. Après « 2019, afin de bien comprendre l'incidence de cette décision sur », j'aimerais qu'on mentionne précisément les « Autochtones », puis les « petites entreprises et les villages côtiers ».

    Pour que cela se lise bien, il faudrait probablement insérer « Autochtones » après « petites entreprises » parce que, dans la version anglaise, le terme « communities » peut s'appliquer aux deux autres éléments, mais pas aux petites entreprises.

    Bien sûr.

    Je crois qu'il faudrait l'insérer après le « and » si vous n'y voyez pas d'inconvénient.

    C'est votre motion. Ça me va dans les deux cas.

    Ce devrait se lire comme suit: « and indigenous and coastal communities », quelque chose du genre.

    Y a-t-il un débat sur l'amendement proposé?

    C'est un merveilleux amendement.

    (L'amendement est adopté. [Voir le Procès-verbal])

    C'est à vous, monsieur Morrissey.

    J'aimerais proposer les amendements suivants à la motion.

    Le premier amendement aurait pour effet de changer la dernière puce sous « Attendu que », où on peut actuellement lire « depuis 2016 ». Je propose de remplacer par « depuis 2016, la pêche publique en Colombie-Britannique est minée par des retours de saumon à des bas historiques, mais un rapport »...

    C'est la mauvaise motion.

    Les préambules ne font pas partie des motions.

    Désolé. C'est bon que vous l'ayez souligné.

    Je proposerais de remplacer les mots après « Comité permanent » afin qu'il soit écrit « Que le Comité permanent des Pêches et des Océans entreprenne une étude des répercussions socioéconomiques sur les activités de pêche récréative et commerciale des collectivités de la côte Sud de la Colombie-Britannique découlant de la décision du ministre des Pêches et des Océans de mettre en place des fermetures pour des raisons liées à la conservation et aux retours de saumons qui atteignent des bas historiques et que le Comité examine aussi la façon dont le gouvernement peut trouver un juste équilibre entre les besoins de conservation du saumon et les besoins socioéconomiques des collectivités de pêcheurs qui dépendent de la santé des stocks. »

    Le reste ne changerait pas.

    Allez-y, monsieur Calkins.

    Monsieur le président, si l'amendement de M. Morrissey est adopté, alors le Comité n'aurait plus de travail à faire, parce que la motion présumerait de la raison de la clôture et des répercussions connexes.

    Il y a un important débat et beaucoup de consternation au sein des collectivités le long de la côte de la Colombie-Britannique quant à savoir si les retours de certaines populations de saumon étaient vraiment à des bas historiques. Le fait pour le Comité d'inclure en fait la conclusion de l'étude dans la motion sur l'étude en tant que telle reposerait sur une présomption. Par conséquent, je ne recommande pas que nous acceptions cet amendement.

    Allez-y, monsieur Arnold.

    Pouvons-nous suspendre la séance un instant tandis que nous obtenons une copie de l'amendement proposé?

    Je vais suspendre la réunion.

    Nous reprenons.

    Merci, monsieur le président.

    Après mûre réflexion, je vais retirer l'amendement proposé.

    D'accord.

    Nous revenons donc à la motion telle qu'elle a été modifiée deux fois.

    C'est à vous, monsieur Johns.

    Je crois que mon amendement devrait couvrir ce que nous voulions faire, soit d'obtenir une explication complète du ministère pour nous assurer de connaître les consultations qu'il a menées.

    Je comprends la motion de M. Morrissey. Je crois cependant qu'elle va beaucoup diluer la motion de M. Calkins vu l'objectif souhaité. C'est peut-être plutôt une nouvelle motion.

    Monsieur le président, j'aimerais un vote par appel nominal.

    Puisqu'il n'y a plus de débat, on demande un vote par appel nominal relativement à la motion qui a été modifiée au moins deux fois.

    Allez-y, monsieur Arnold.

    Merci, monsieur le président.

    Je crois que nous avions suspendu la séance jusqu'à ce que nous obtenions un...

    Monsieur Morrissey a retiré son amendement.

    Je crois que c'est la raison pour laquelle M. Calkins a dit que cela facilitait les choses.

    Nous allons passer au vote relativement à la motion principale, telle qu'elle a été modifiée deux fois par M. Johns.

    (La motion modifiée est adoptée par 11 voix contre 0. [Voir le Procès-verbal])

    Nous voilà revenus aux affaires du Comité. Je crois que nous avions commencé à parler du calendrier. M. Hardie a mentionné deux ou trois études importantes. Je crois qu'il a mentionné le saumon de Big Bar et le hareng.

    Monsieur Hardie, avez-vous quelque chose à ajouter ou voulez-vous préciser quoi que ce soit?

    Eh bien, comme je l'ai dit d'entrée de jeu, les deux études qui présentent un certain caractère pressant incluent l'étude sur Big Bar, en raison de la crue printanière. Nous devons connaître la situation à cet égard et nous espérons pouvoir être rassurés que les bonnes mesures sont prises au bon moment, ou non.

    La question des stocks de hareng sur la côte Est est aussi pressante, parce que la saison de pêche arrive en mai. Je crois qu'ils aimeraient que ce soit examiné. L'utilisation du hareng comme appât devient problématique en raison de la santé de ces populations. Nous pourrions y consacrer deux ou trois réunions.

    Par la suite, nous devrions passer tout de suite à l'étude du saumon du Pacifique, et l'étude concernant Big Bar en constituera le prélude.

    Puis, je suggérerais la motion de M. Fast sur la pêche illégale, non déclarée et non réglementée.

    Quelque part dans tout cela, au bon moment, nous prendrons un certain temps — et c'est tout ce qu'il faudra — pour adopter de nouveau les rapports de la dernière législature, comme M. Arnold nous a suggéré de le faire.

    Allez-y, monsieur Bragdon.

    Puisque le nouveau dépôt des documents de la législature précédente peut se faire assez rapidement, pourrions-nous le faire aujourd'hui ou le faire rapidement afin que cela soit réglé et qu'on puisse renvoyer la question devant le Parlement?

    Il a été convenu de tous les adopter de nouveau, alors c'est décidé. Il ne reste plus qu'à les présenter à nouveau à la Chambre, comme la motion le prévoit.

    Nous avions une motion. Nous avons voté sur la motion...

    Une voix: La motion a été adoptée avec dissidence.

    Oui, et nous nous sommes entendus sur le rapport dissident, si certains vont...

    Dès que cela peut être fait, ce serait excellent. Merci.

    Monsieur Johns, vous avez la parole.

    Je crois que c'est excellent. Évidemment, la ministre comparaîtra devant le Comité, alors il y aura beaucoup de choses à intégrer.

    À ce sujet, la demande a été envoyée au bureau de la ministre ou à la ministre elle-même.

    Monsieur Arnold, la parole est à vous.

    En raison de la portée de l'étude sur le saumon du Pacifique proposée par M. Hardie, je crois qu'il serait peut-être préférable de la commencer. C'était dans la motion, si je ne m'abuse: ce doit être notre première étude. Compte tenu du problème de la population de hareng, nous pourrions prévoir deux ou trois réunions, si les témoins pour l'étude sur le saumon du Pacifique ne sont pas disponibles. Je crois que vous avez parlé d'un minimum de trois réunions. Nous pourrions les intégrer dans le calendrier de la session du printemps afin que nous puissions terminer ces deux études avant la fin de la session.

    Pour ce qui est de la motion de M. Fast sur la pêche illégale, non déclarée et non réglementée, je crois qu'il serait essentiel de commencer cette étude le plus rapidement possible, à notre retour en septembre ou en octobre. Nous pourrions nous pencher sur certains des problèmes, pas seulement les pêches en haute mer ou en eaux internationales, mais aussi sur certaines des pêcheries intérieures susceptibles d'être touchées, à la lumière des rapports anecdotiques que nous recevons. Je ne sais pas s'il faut parler précisément des déplacements dans les motions des études ou si le Comité peut envisager des déplacements. Même si ce n'est pas prévu dans la motion, nous devrions envisager des déplacements.

    Durant cette étude, nous pourrions peut-être aussi inclure certains des autres enjeux. Si nous décidons de nous rendre sur la côte Ouest, nous pourrions aller sur place pour constater certains des problèmes associés à la motion sur la truite arc-en-ciel. Nous pourrions éventuellement aussi voir certains des projets pilotes qui sont envisagés sur les engins de pêche sélectifs. Selon moi, il est très important d'envisager de commencer l'étude sur la pêche INN au début de la session de l'automne.

    Vous avez raison, la motion concernant l'étude sur le saumon prévoyait qu'il s'agirait de notre première étude.

    Allez-y, monsieur Hardie.

    Je tiens à dire deux choses rapidement.

    Je crois que, de façon générale, nous avons convenu que le caractère pressant de la situation de Big Bar est un prélude à l'étude sur le saumon, alors nous pouvons commencer par parler de Big Bar — régler tout cela —, puis nous poursuivrons avec le reste de l'étude sur le saumon.

    Je crois comprendre que nous allons essayer de trouver un peu de temps dans le calendrier pour parler du hareng en tant que question secondaire. C'était votre intention, monsieur Arnold?

    Pas nécessairement une question secondaire, mais, si nous avons de la difficulté à coordonner les témoins, par exemple, dans le cadre de l'étude sur le saumon, puisque c'est une étude de beaucoup plus grande envergure... Je reconnais que, durant la dernière session, à un moment donné, nous réalisions parallèlement deux études différentes en plus de nous pencher sur la législation gouvernementale, ce qui a créé un peu de confusion et fait traîner certaines études. J'aimerais qu'on évite une telle situation le plus possible.

    Si nous pouvons cerner l'étude sur la population de hareng, puisque c'est un problème pressant, nous pourrions peut-être mettre au rôle les trois réunions requises à cet égard. Puis, au moment de travailler sur les ébauches de rapports, nous avons souvent besoin de temps pour que les analystes révisent les rapports ou préparent les ébauches. La deuxième étude pourrait venir combler certaines des périodes durant lesquelles nous attendons les ébauches de rapports.

    Avant de passer à M. Fast, je ne veux pas qu'on s'avance trop sur la question des travaux futurs et le calendrier.

    Nous avons convenu de commencer par cette étude. La greffière aura rapidement besoin d'une date pour établir l'échéancier de présentation de la liste des témoins, parce que la semaine prochaine est une semaine de relâche, et nous revenons la semaine suivante. Si nous devons commencer quelque chose, c'est probablement à ce moment-là que nous le ferons, plutôt que de continuer à traiter des affaires du Comité chaque jour jusqu'à ce qu'on arrive à quelque chose.

    Les membres du Comité veulent-ils qu'on invite les représentants du ministère en premier? Nous pourrions régler cela. Selon moi, cette rencontre prendrait probablement la majeure partie de la première réunion.

    Nous pourrions choisir une date butoir pour présenter les autres témoins. Quelqu'un veut-il suggérer une date?

    Allez-y, monsieur Johns.

    Nous allons limiter cette première ronde de témoins et les dates à la situation de Big Bar, n'est-ce pas? Puis, nous nous occuperons du reste de l'étude et des témoins plus tard. Est-ce raisonnable pour tout le monde? On aura ainsi un peu plus de temps, parce que c'est un enjeu pas mal plus complexe. Je crois que nous devrions discuter davantage de ce à quoi ressemblera le calendrier de l'étude sur le saumon. Nous pourrions peut-être le faire durant une des réunions à notre retour. Nous aurons un nombre limité de réunions, et nous ne voulons pas, comme M. Fast l'a dit, nous retrouver avec une nouvelle Commission Cohen. Nous voulons nous assurer que nous mettons l'accent précisément sur l'urgence en Colombie-Britannique concernant le saumon sauvage du Pacifique.

    Je suis favorable à une telle chose, et peut-être que la greffière a une date à nous recommander parce que c'est elle qui doit tout préparer en tout juste deux semaines.

    Pour accueillir des témoins le 10, si nous disons que nous allons commencer par le ministère, c'est parfait. Nous pouvons inviter les fonctionnaires à la réunion du 10.

    Encore une fois, nous aimerions avoir la capacité de communiquer avec d'autres témoins aussi, parce que si quelque chose se produit et que les gens à qui nous voulons parler au sein du ministère sont en déplacement — ou peu importe —, tout s'effondre, et personne ne sera là. J’aimerais plutôt recevoir d’ici, peut-être, le mercredi 4 mars, si possible, les demandes de témoins pour amorcer l’étude. La greffière aurait ainsi le temps de communiquer avec les témoins afin de voir s'ils sont disponibles, si nous devons prendre des dispositions pour les faire venir ici, à Ottawa.

    Monsieur Calkins, allez-y.

    Monsieur le président, vous êtes dans une position peu enviable, et je sais qu'il y a beaucoup de choses sérieuses sur la table, ici.

    À en juger d'après ma conversation avec certains de mes collègues de l'autre côté, je crois qu'il y a un besoin urgent d'au moins savoir et comprendre ce qui attend la pêche commerciale si les pêcheurs n'ont pas accès à des appâts appropriés pour leurs cages à crabes et à homards. Puisqu'on ne sait pas exactement à quoi s'attendre, j'ai l'impression qu'il peut y avoir des solutions relativement rapides dans ce dossier. J'aimerais qu'on y consacre au moins une de nos réunions durant la semaine suivant notre retour. Je ne veux pas parler pour les autres, mais je serais même prêt, puisque c'est une question urgente, à participer à une réunion extraordinaire si nous décidons de nous pencher sur le dossier de Big Bar, dossier que je trouve très déconcertant en tant que Canadien de l'Ouest.

    J'estime que ces deux enjeux sont les plus pressants et les plus urgents. Je crois que c'est une question à régler de toute urgence. Je ne veux critiquer personne, ici, mais le Comité n'a en fait pas entendu de témoins depuis juin de l'année dernière, en raison des élections, de tout ce qui s'est produit et du besoin d'établir un Parlement minoritaire. Je comprends tout cela et je ne blâme personne, mais c'est la réalité à laquelle le Comité est confronté. Je crois que nous avons du travail très important devant nous et nous devons nous pencher sur ce dossier parce que les pêcheurs du Canada atlantique ont besoin d'une source d'appâts fiable. Je veux m'assurer que, si le Comité est un obstacle, nous éliminions cet obstacle, afin que ces gens puissent aller pêcher.

    Allez-y, monsieur Fast.

    Par souci d'efficience... je remarque que nombre des témoins que nous allons accueillir dans le cadre de ces études fourniront des commentaires sur la pêche récréative. Pouvons-nous demander au personnel d'essayer de rationaliser la façon et le moment où ces témoins seront appelés à comparaître? Il y a un paquet d'études que nous nous proposons de faire: la pêche sélective, l'étude plus générale sur le saumon du Pacifique et ainsi de suite. Lorsque des représentants viendront nous parler de pêche récréative dans le cadre d'une étude, il est très probable que les mêmes témoins seront de retour dans le cadre d'autres études, et ce serait très utile d'avoir l'occasion de leur poser des questions sur ces autres études aussi.

    Je sais que, habituellement, on ne permet pas ce genre de choses, monsieur le président, mais je me demande pourquoi nous ferions venir des témoins ici plus d'une fois ou pourquoi nous essaierions de coordonner le tout par vidéoconférence, lorsque nous pouvons tout faire d'un coup et dire: « Voici, nous avons ces trois études qui s'en viennent, vous allez probablement être des témoins dans le cadre des trois, alors nous vous poserons des questions sur les trois études. » Je sais que cela peut rendre les choses un peu plus complexes, mais je voulais vous le proposer.

    La seule chose qui m'inquiète, c'est que je voudrais m'assurer que les analystes sont d'accord. C'est eux qui doivent tout mettre les choses en place par la suite. Si on leur soumet des témoignages qui concernent deux ou trois études différentes, selon l'identité du témoin, ils ont...

    Il faudrait s'assurer qu'on définit clairement, monsieur le président, ce dont les témoins parlent à tout moment.

    Oui, c'est ce que je dis. Il faudrait qu'ils sachent que la question qui vient d'être posée s'applique non pas à la première étude, mais à l'étude que nous faisons la semaine suivante ou plusieurs jours plus tard. Je veux m'assurer qu'ils pourraient suivre.

    Allez-y, madame Gill.

    Pour ce qui est des appâts, nous avions proposé un amendement la dernière fois. La préoccupation n'est pas exactement la même, mais elle se vit aussi au Québec, et la saison de la pêche y a lieu un peu plus tôt.

    Si nous voulons entendre des témoins au sujet du crabe, je suis en faveur de siéger à des heures autres que nos plages horaires habituelles et de tenir une rencontre à ce sujet le plus rapidement possible.

    D'accord.

    Allez-y, monsieur Hardie.

    Vu la mise en ordre de nos divers dossiers, je crois que nous devrions fixer la date limite au 4 mars pour les témoins dans le dossier Big Bar, ce que, si je ne m'abuse, le président a suggéré. Je crois que nous sommes d'accord de notre côté.

    Puis, pour le reste de l'étude sur le saumon du Pacifique, nous pourrions y aller pour le 11 mars, afin d'avoir un peu de temps pour mettre les pendules à l'heure. Qu'avons-nous entendu jusqu'à présent? Quels sont les autres témoins à qui il faudrait parler?

    Il serait préférable de s'en tenir à un groupe initial de témoins qui ne sont peut-être pas aussi utiles que d'autres personnes auxquelles nous penserons plus tard. Je voulais simplement le proposer. Nous pourrions prévoir une telle chose à l'avenir.

    Vu le caractère urgent de la situation de M. Battiste, et l'intérêt de Mme Gill, aussi, il faut choisir une date pour nos témoins. Pour ce qui est de ce que M. Fast a dit, au minimum, lorsque le personnel ministériel viendra, nous pouvons aborder la question de Big Bar et peut-être la question du hareng. Il faudrait dire d'avance aux fonctionnaires d'être prêts à nous parler de ces deux choses.

    Monsieur Johns, à vous.

    Oui, je pense que cela revient à ce que je voulais dire. Peut-être que, la première semaine après notre retour, nous devrions passer une journée complète sur Big Bar, pour la séance d'information du ministère. Le jour suivant, nous pourrions passer directement à M. Battiste, en raison de l'urgence de la situation, afin d'obtenir des renseignements sur le hareng, de sorte que nous puissions nous préparer.

    Nous sommes ouverts aux différentes options. Je sais que j'ai présenté un amendement pour que la question du saumon soit examinée en premier. Vu l'urgence de la situation, il y a peut-être moyen de faire le tri et d'intégrer cette question au calendrier.

    Monsieur Arnold, c'est à vous.

    Nous parlons beaucoup des témoins et de la possibilité de les faire venir pour plus d'une étude à la fois. Nous avons un certain nombre d'études en attente. Lorsqu'un témoin présentera des renseignements qui, selon nous, peuvent être pertinents dans le cadre d'une autre étude, j'espère que nous en prendrons note et que nous demanderons aux analystes ou au Comité d'accepter que ce témoignage soit plus tard pris en considération aux fins d'autres études.

     Au cours de la dernière législature, c'est un peu ce que nous avons fait avec l'étude sur les aires marines protégées et l'étude sur le projet de loi du gouvernement C-55. Nous avons utilisé la même information pour ces études. Je crois qu'il y en avait une autre. J'espère que nous serons en mesure d'obtenir l'accord des partis pour que l'information et les témoignages puissent servir à plusieurs études.

    Je crois que nous devrions entreprendre les études sur le saumon et les appâts de hareng dès que possible afin de tirer le maximum de notre temps et du temps de nos analystes. C'est l'approche que j'appuie.

    Jaime, allez-y.

    Je crois que nous sommes d'accord. Je dirais simplement que, dans l'océan Atlantique, la saison du crabe des neiges commence probablement la première ou la deuxième semaine d'avril. J'aimerais que des représentants du ministère réagissent à l'étude, afin que nous puissions comprendre toute hésitation qu'ils pourraient avoir relativement aux appâts et convoquer des témoins. Si nous pouvions en avoir au moins deux avant la mi-avril, j'en serais heureux.

    Je comprends l'urgence de la question du saumon, et je crois que c'est un bon point de départ.

    Est-ce que je peux suggérer que nous invitions les fonctionnaires à la réunion du 10? Nous leur dirons qu'ils seront ici pour répondre à des questions concernant Big Bar ainsi que le hareng sur la côte Est.

    Au lieu de faire revenir les fonctionnaires, nous parlons de la possibilité de les avertir que les questions peuvent porter sur les deux sujets cette journée-là.

    Monsieur Calkins, allez-y.

    Monsieur le président, au début d'une nouvelle législature, il arrive très souvent que les premiers témoins soient des fonctionnaires du ministère qui viennent parler du large éventail de problèmes auxquels le ministère fait face et donner des directives au Comité relativement à certaines choses qu'il pourrait examiner. Nous n'avons aucune raison de croire que les fonctionnaires du ministère ne seront pas prêts à se présenter ici et à parler d'une grande variété de problèmes auxquels Pêches et Océans Canada fait actuellement face.

    Aux fins du compte rendu, j'aimerais mentionner que j'ai pleinement confiance en la capacité de nos analystes de juger à quoi devrait servir le témoignage de nos fonctionnaires du ministère.

    Je vais simplement poser une question aux fins du compte rendu. Le Comité est-il d'accord pour que, lorsque des témoins comparaissent, qu'il s'agisse de fonctionnaires ou d'autres témoins, si toute information est désignée comme étant pertinente pour une autre étude que nous menons, ou que nous allons mener, les analystes aient la permission de classer l'information de façon appropriée, dans chacune des études?

    Je veux un consensus. Je ne veux pas que quelqu'un revienne après coup et dise: « Non, ce n'est pas ce que nous avions dit. » Je veux simplement que cela figure au compte rendu.

    Je vais supposer que nous avons un consensus.

    Revenons-en au délai pour les témoins qui ne proviennent pas du ministère, étant donné que, la semaine prochaine, nous ne sommes pas là. Nous voulons donner aux témoins au moins une semaine pour organiser leurs déplacements. Pouvons-nous dire que la date limite pour la présentation de la liste des témoins en vue de la réunion du 12 mars sur Big Bar est le lundi 2 mars, à 16 heures?

    Un député: D'accord.

    Le président: Nous pourrons aller plus loin la semaine après notre retour, d'accord?

    Pourriez-vous simplement répéter?

    Oui, pour les réunions des 10 et 12 mars, sur Big Bar et le hareng, nous aimerions avoir une liste des témoins qui ne sont pas des fonctionnaires pour lundi, 16 heures. Nous savons que nous invitons les fonctionnaires, mais s'il y a d'autres témoins pertinents, nous aimerions que cette liste soit soumise à la greffière au plus tard le lundi 2 mars à 16 heures.

    Monsieur Johns, allez-y.

    Vous avez dit que la date limite s'appliquait seulement à Big Bar. Dites-vous maintenant que cela concerne également le hareng?

    Oui, car nous avons convenu d'aborder la question du hareng avant votre question du saumon, du moins pendant une journée.

    Nous revenons pour une semaine, puis, par la suite, nous avons immédiatement une autre semaine dans nos circonscriptions, alors cela nous donne le temps de dresser la liste des témoins que nous voulons inviter.

    Monsieur Arnold, nous vous écoutons.

    Nous sommes rendus plus loin dans le temps. En ce qui concerne la motion de Mme Gill visant l'étude des pêcheries au Québec, il est important que ces rapports présentés antérieurement soient soumis de nouveau afin que nous puissions obtenir la réponse du gouvernement au rapport sur l'octroi de permis en Colombie-Britannique. Je crois que ces rapports seront très pertinents dans le cadre de l'étude demandée par Mme Gill. Nous ne devrions peut-être pas commencer cette étude avant d'avoir reçu la réponse du gouvernement.

    C'est bien noté.

    C'est réglé jusqu'au 12. Avons-nous besoin de tenir des réunions les 24 et 25, durant cette semaine?

    Monsieur Beech, allez-y.

    Puis-je demander une précision? Je suis désolé si c'est redondant. Je veux m'assurer d'avoir la bonne information. Des fonctionnaires du ministère viendront nous parler de Big Bar le 10...

    Le président: Oui.

    M. Terry Beech: ... et des fonctionnaires du ministère seront présents pour parler du hareng le 12.

    Non. Il est probable que ce soit les mêmes fonctionnaires du ministère qui répondent aux questions sur les deux sujets, donc, nous prendrons...

    En fait, je dirais que les fonctionnaires du ministère seront probablement différents. Aussi, je pense qu'il y a suffisamment à dire sur Big Bar et sur le hareng pour qu'une réunion complète soit consacrée à chaque question.

    Nous allons envoyer l'invitation pour demander des fonctionnaires du ministère pouvant parler des deux sujets. Il y aura peut-être un certain chevauchement. Nous ne savons pas.

    Eh bien, maintenant que j'entends mes collègues de l'autre côté, est-il possible de prévoir les réunions de cette façon? De façon à ce que le 10, il ne soit question que de Big Bar, et que le...

    Oui.

    M. Terry Beech: Merci.

    Le président: Nous parlerons de Big Bar le 10 et du hareng le 12, et des fonctionnaires seront présents les deux jours.

    Pensons-nous avoir besoin de passer deux heures avec les fonctionnaires dans les deux cas?

    Des députés: Oui.

    Le président: D'accord. Nous n'avons pas besoin d'autres témoins ces jours-là, donc, il n'y a pas d'urgence à envoyer...

    Sachant cela, pouvons-nous avoir une certaine prolongation, de sorte que nous puissions vous fournir la liste des témoins après la deuxième semaine de pause?

    Oui.

    Quelles dates conviendraient le mieux à la greffière, étant donné que nous n'allons pas avoir besoin de témoins durant la première semaine à notre retour, donc pas avant la semaine du 24?

    Pourquoi ne proposons-nous pas le lundi 9 mars à 16 heures pour les témoins sur la question de Big Bar?

    Pouvons-nous parler du saumon une semaine plus tard?

    Est-ce que cela convient à M. Hardie?

    Pourquoi pas à la fin de la semaine, le vendredi 6?

    Donc, ce serait Big Bar et le hareng vendredi prochain, puis on entamerait l'étude sur le saumon une semaine plus tard?

    Cela vous convient-il, monsieur Hardie? Super.

    Nous parlons du 6 mars pour Big Bar et le hareng et du 13 pour l'étude sur le saumon.

    Nous convenons maintenant que nous allons nous pencher sur Big Bar le 10 et sur le hareng le 12, et que des fonctionnaires du ministère seront présents les deux jours pour aborder ces sujets.

    Oui.

    Peu importe ce que nous faisons le 24, la date limite pour présenter la liste des témoins est le 6 mars.

    Parlons-nous toujours du hareng le 24, ou parlons-nous de Big Bar ou du saumon, après avoir reçu les fonctionnaires pour les deux réunions?

    Je suggère que nous nous débarrassions de Big Bar, car nous aurons une réunion avec les fonctionnaires du ministère, puis nous aurons une réunion avec les témoins. De cette façon, nous pouvons tenir les deux réunions comme convenu, afin d'être en mesure de recevoir la réponse du gouvernement à ce sujet.

    Cela est-il acceptable, monsieur Fast? Je sais que vous avez mentionné l'idée de prévoir les deux réunions sur Big Bar tôt dans la session.

    Qu'en est-il de M. Arnold? Oui, d'accord. De cette façon, avec le 24, nous pouvons terminer d'entendre les témoins sur Big Bar.

    Le 26, peut-être que nous pourrions revenir à la question du hareng. Jusqu'à maintenant, ce serait la première réunion où nous recevons des témoins. Des représentants du ministère viendront témoigner. Nous aurions au moins certains témoignages au compte rendu avant le début de la saison, de façon à satisfaire M. Battiste. Nous sommes ouverts à cette idée.

    D'accord.

    On a également suggéré de fixer au vendredi 6 mars la date limite pour présenter la liste des témoins qui viendront parler de Big Bar le 24.

    Pourrions-nous fixer au mercredi 11 mars la date limite pour présenter la liste des témoins qui viendront parler du hareng le 26? D'accord.

    Je vais maintenant céder la parole à M. Nguyen pour qu'il formule des commentaires.

    Bonjour, mesdames et messieurs les députés.

    Je ne sais pas si certains députés souhaitent toujours qu'un rapport intérimaire soit présenté après les deux réunions sur Big Bar.

    Si nous prévoyons toujours soumettre un rapport intérimaire après les deux réunions sur Big Bar, Michael et moi allons avoir besoin d'une réunion pour recevoir vos instructions de rédaction, afin que vous puissiez nous donner vos instructions pour la rédaction du rapport intérimaire après les audiences sur Big Bar.

    Monsieur Calkins, allez-y.

    Ce que j'entends l'analyste dire, c'est qu'ils ont besoin d'instructions de rédaction. Je ne suis pas certain que nous avons réellement besoin de prévoir des plages horaires complètes à cette fin. Tant que le Comité est prêt, nous pouvons prendre 10 ou 15 minutes à la fin d'une réunion, ou peu importe. Je pense, chers collègues, qu'il ne serait peut-être pas judicieux de prévoir du temps simplement pour fournir des instructions de rédaction, étant donné l'urgence des autres questions que nous devons maintenant examiner.

    Tant que nous sommes prêts, au moment approprié, à donner des instructions de rédaction, je pense qu'il s'agit de quelque chose d'assez rapide que nous pouvons probablement faire à la fin d'une réunion.

    Merci, monsieur Calkins.

    Pour la réunion du 24, nous avons deux heures de prévues pour les témoins. Puis-je suggérer que nous ajoutions un peu de temps, au besoin, pour parler aux analystes de ce qui, selon nous, doit figurer au rapport intérimaire?

    Oui, merci.

    D'accord.

    Voulons-nous aller plus loin dans le temps? Notre prochaine réunion est le 31, et, après cela, ces quatre réunions sont réglées.

    Monsieur Johns, allez-y.

    Cela va totalement à l'encontre de ma motion voulant que nous abordions la question du saumon en premier. Étant donné que nous avons déjà deux réunions sur le hareng, le 31, si nous parlons du hareng, nous avons terminé. Nous avons tenu trois réunions sur le hareng. Nous pourrions au moins terminer l'examen de cette question. Je crois que nous devrions parler du hareng le 31, puis commencer à étudier le saumon le 2, toute l'étude sur le saumon...

    À ce sujet, nous avons envoyé une invitation à la ministre. Nous ne savons pas à quelle date ou à quel moment elle pourra venir, donc, cela peut nous forcer à déplacer certaines choses d'un côté comme de l'autre.

    Monsieur Beech, allez-y.

    Simplement à des fins de précision, nous venons de recevoir la confirmation que la ministre a l'intention de venir nous rendre visite le 26.

    D'accord.

    Eh bien, alors, je suggère que nous déplacions la comparution des témoins sur le hareng du 26 au 31.

    Est-ce que ce serait avant que les fonctionnaires du ministère viennent aborder la question?

    Non, les fonctionnaires du ministère viennent parler du hareng le 12.

    D'accord, c'est bien.

    J'ajouterai simplement que j'adore ce calendrier.

    Si nous parlons du hareng le 31 et le 2, car nous avons convenu de tenir trois réunions sur le hareng, alors nous recevons les fonctionnaires du ministère la première semaine après notre retour. Puis, nous avons terminé de parler du hareng au début avril; nous en sommes débarrassés. Ensuite, nous revenons de notre pause de deux semaines; nous pouvons commencer l'étude sur le saumon après Pâques et nous concentrer exclusivement sur cette question.

    Est-ce que cela convient à tout le monde?

    Des voix: Oui.

    Madame Gill, nous vous écoutons.

     J'aimerais revenir sur ce que je disais un peu plus tôt au sujet de la saison de la pêche au Québec. Par exemple, les pêcheurs de l'Est du Québec seront déjà au travail lorsque nous entendrons des témoins. Les gens mangent déjà du crabe à Pâques. Plus tôt, je crois qu'il y avait un moment où il était possible de demander à convoquer des témoins avant l'horaire fixé. Si c'est possible, j'aimerais le faire.

    J'y arrive dans une seconde, madame Gill. Je souhaite simplement obtenir des précisions du Comité.

    Nous avons dit que, le 24, nous allons ajouter du temps afin de pouvoir fournir des instructions de rédaction pour le rapport sur Big Bar. Voulons-nous laisser le temps prévu pour les instructions de rédaction du rapport intérimaire après la séance où la ministre comparaît devant le Comité?

    Oui.

    Évidemment, elle se fera poser des questions.

     Nous allons le faire tout de suite après la réunion avec la ministre, et non le 24.

    Madame Gill, je comprends pleinement votre dilemme, vu le début des pêches. Oui, en avril, les gens mettent déjà des casiers dans l'eau si la glace ne les empêche pas de le faire. Peut-être que nous pouvons examiner la question. Si je peux ajouter une réunion quelque part là-dedans, je vais essayer de voir quel jour conviendrait le mieux, et je proposerai rapidement une date ou un moment au Comité au retour de notre semaine dans nos circonscriptions. Peut-être que nous pouvons ajouter deux heures de séance afin de commencer à examiner cette question pour vous.

    Monsieur Hardie, c'est à vous.

    Nous pourrions également reporter la deuxième réunion sur Big Bar après la comparution de la ministre et devancer la séance sur le hareng au 24. Cela donne l'occasion aux pêcheurs de Mme Gill de participer à l'étude avant d'être activement en train de pêcher. Cela nous donne l'occasion de poser directement des questions à la ministre sur Big Bar et d'en tenir compte en préparant ce que nous allons renvoyer. C'est simplement une idée.

    Vous suggérez que nous inversions les séances sur Big Bar et sur le hareng, de façon à parler de Big Bar le 31 et du hareng le 24.

    Puis, nous pouvons parler des deux questions avec la ministre le 26.

    Oui, d'accord. Je comprends ce que vous dites.

    Est-ce que tout le monde appuie cette idée, avant que nous allions trop loin?

    Des députés: D'accord.

    Le président: Madame Gill, à quel moment la pêche ouvre-t-elle, dans les faits? Est-ce aux alentours des 8 ou 9 avril?

    Oui, parfois, c'est à la fin mars ou au début avril. Je ne le sais pas pour cette année.

    Si vous pouviez confirmer...

     C'était le 30 mars l'an dernier.

    D'accord, je vais tout de même regarder si nous pouvons ajouter du temps, comme je l'ai dit au départ. Nous allons en parler à notre retour, lorsque nous tiendrons notre première réunion le 10 mars.

    Monsieur Arnold, allez-y.

    Merci, monsieur le président.

    Je veux simplement avoir une précision. Le secrétaire parlementaire peut-il confirmer si, lorsque la ministre comparaîtra ici le 26 mars, c'est pour toute la séance de deux heures?

    Dans les faits, je ne le sais pas. Nous avons invité la ministre pour toute la séance. J'ai seulement reçu confirmation de la date. Je peux obtenir ce renseignement pour vous.

    D'accord. Merci. C'est ce que je voulais savoir.

     Nous avons précisément demandé une comparution sur Big Bar, mais je suppose que, avec la ministre, il est possible d'aborder également d'autres questions. Je voulais simplement le confirmer auprès du président.

    C'est votre période de questions, pas la mienne.

    Merci, monsieur le président.

    Voulons-nous aller au-delà du 31 mars?

    Monsieur Calkins, allez-y.

    Monsieur le président, je pense que vous avez une très bonne idée des priorités des comités. Tant que vous obtenez des réponses des témoins, et tant que le Comité croit en toute bonne foi que vous invitez des témoins conformément aux priorités du Comité, j'aimerais vous assurer que, si quelque chose que nous prévoyons ne peut pas se passer exactement comme prévu, vous avez mon soutien pour prévoir la présence de toute personne qui, selon vous, doit comparaître pour que le Comité ne perde pas son temps et que nous ayons des témoins qui viennent pour aborder au moins l'une des questions que nous étudions, selon les priorités du Comité, que vous avez clairement cernées.

    Je vous en suis reconnaissant, monsieur.

    Monsieur Arnold, c'est à vous.

    Je crois que le Budget supplémentaire des dépenses est également publié. Nous demanderions une rencontre avec la ministre et ses collaborateurs pour parler du Budget supplémentaire des dépenses avant qu'il soit approuvé. Cela peut également nous forcer à modifier le calendrier.

    La seule chose — et je sais que la ministre a répondu à la première invitation —, c'est que je ne crois pas que nous avons beaucoup de temps. Si la ministre était disponible plus tôt, elle serait probablement venue avant le 26, alors il est probable que nous ne réussissions pas à la faire venir entretemps. Ce sera après le 31 mars, je pense, mais nous pouvons envoyer une autre invitation, comme demandé, et voir ce qu'il en advient et quel genre de réponse nous obtenons.

    Y a-t-il une date limite pour l'approbation du Budget supplémentaire des dépenses par le Comité?

    La date limite est flottante, car, selon le libellé, la limite est de trois jours avant la date de fin de la période de crédits, qui est le 26. La date limite pour fournir un rapport serait trois jours avant cette date, ou trois jours avant la date de fin de la période de crédits, que nous ne connaissons pas en ce moment. Donc, la date est incertaine. Cela n'empêche pas le Comité d'inviter la ministre en question pour parler du Budget supplémentaire des dépenses. C'est simplement que le Comité ne sera pas en mesure de présenter un rapport officiel à la Chambre, mais nous pouvons tout de même étudier le Budget supplémentaire des dépenses.

    Cela dit, je crois que le Budget principal des dépenses s'en vient également très bientôt.

    Monsieur Arnold, allez-y.

    Je demanderais au président d'inviter également la ministre et ses collaborateurs à comparaître pour parler du Budget supplémentaire des dépenses ou du Budget principal des dépenses, si c'est le cas, selon ce qui convient, en fonction des délais.

    D'accord, j'ai compris. Ce sera fait.

    Monsieur Calkins, c'est à vous.

    Simplement aux fins du compte rendu, monsieur le président, il s'agit de choses prévisibles et prévues au calendrier. Cela arrive chaque année. Même si les dates peuvent être quelque peu flexibles en raison du processus parlementaire, le Comité ou la ministre ne devraient pas être surpris qu'une invitation à comparaître pour discuter du Budget supplémentaire des dépenses ou du Budget principal des dépenses soit envoyée. J'espère que la réunion pour laquelle la ministre a confirmé sa présence vise à discuter non pas du Budget principal des dépenses ou du Budget supplémentaire des dépenses, mais bien des questions au sujet desquelles elle a été invitée à comparaître devant le Comité, et que nous aurons une autre occasion de discuter des budgets des dépenses avec la ministre avant la date butoir, quelle qu'elle soit.

    Nous allons faire de notre mieux. Nous allons envoyer l'invitation dès que possible, et j'espère que nous obtiendrons une réponse très rapidement.

    Donc, encore une fois, allons-nous au-delà du 31? Nous n'en avons pas parlé, car M. Calkins m'a accordé sa confiance pour que j'établisse les priorités et décide ce que nous allons faire chaque jour. Encore une fois, merci. Je voulais simplement le mentionner de nouveau aux fins du compte rendu.

    Après le 2 avril, nous avons deux semaines de pause. Si nous pouvons terminer l'étude du hareng le 2, alors nous aurons à tout le moins des rédacteurs qui travailleront sur le rapport, afin que nous puissions le présenter au gouvernement et recevoir la réponse dont nous avons besoin. Si nous pouvons atteindre cette cible, nous pourrons commencer à parler du saumon après Pâques, après les deux semaines de relâche .

    Donc, pour l'instant, nous ne prévoyons rien pour le 2, puis je déciderai comment nous utiliserons cette réunion.

    Je veux simplement préciser, monsieur le président, que la confiance que je vous accorde pour l'établissement du calendrier ne vaut que pour la saison se terminant le 31 mars. Après cela, nous aurons une nouvelle saison, et vous devrez respecter de nouveaux règlements et de nouvelles exigences.

    Des députés: Ha, ha!

    Monsieur Arnold, allez-y.

    Avant que nous terminions, j'aimerais que la greffière fasse la lecture du calendrier encore une fois, afin que notre personnel soit très bien au courant des délais pour les témoins et de ce qui a été rédigé jusqu'ici.

    J'aimerais également obtenir une petite précision de M. Hardie, si possible. Nous attendons-nous à ce que cette étude sur le saumon soit terminée avant la fin de la session du printemps? Je sais que ce ne sera pas la fin de notre étude sur le saumon, car nous avons beaucoup d'autres études précises et ciblées sur des questions spécifiques à mener après cela, mais M. Hardie avait-il l'intention que cette étude soit terminée, afin que nous puissions présenter un rapport au gouvernement et nous attendre à recevoir une réponse avant notre retour à l'automne?

    Comme demandé par M. Arnold, je vais présenter le calendrier mis à jour. Étant donné que nous avons modifié le calendrier, à la fin, il pourrait être utile de discuter de nouveau des délais ou des témoins, car tout a changé.

     Le 10 mars, nous recevons des fonctionnaires pour parler de Big Bar. Le 12 mars, nous recevons des fonctionnaires pour l'étude sur le hareng. Ensuite, il y a une semaine de relâche. Le 24, nous recevons des témoins pour l'étude de M. Battiste sur le hareng. Le 26, nous avons la confirmation que la ministre comparaîtra pour parler de Big Bar. Le 31, nous avons changé les plans, et nous convenons maintenant que les témoins sur Big Bar comparaîtront, et je présume que les instructions de rédaction seront fournies à la fin de cette réunion.

    Puis, nous avons également convenu d'envisager de prévoir un moment pour recevoir des témoins potentiels en vue d'une étude demandée par Mme Gill.

    Simplement à des fins de précision, plus tôt, nous avons parlé de la possibilité d'aborder la question du saumon le 13, mais pourquoi ne mettons-nous pas le saumon de côté — pour la comparution de témoins — jusqu'au début avril, étant donné que nous n'allons pas étudier le saumon avant Pâques?

    La venue d'aucun témoin n'est prévue pour le saumon.

    Il est prévu que nous parlions du saumon le 13.

    Oui, puis nous avons changé d'idée tout de suite après.

    Voulez-vous garder cela, ou voulez-vous le changer?

    Je ne vois pas pourquoi il faudrait fixer la date limite pour la présentation de la liste de témoins sur le saumon au 13 alors que nous n'aborderons pas la question avant Pâques.

    Monsieur Calkins, c'est à vous.

    Monsieur le président, je ne veux pas nous mettre des bâtons dans les roues, mais si nous avons l'intention de rédiger un rapport à la fin de l'étude sur le hareng après les trois réunions avec les témoins, alors nous devrions réserver du temps pour examiner la version provisoire du rapport. Si la question est urgente et que le rapport doit être...

    J'imagine que, ce que je dis, c'est que j'ai besoin que le député qui a proposé la motion, M. Battiste, me dise s'il sera satisfait des audiences. Le rapport pourrait être produit à un certain moment par la suite, ou, s'il est primordial que nous examinions le rapport et le présentions à la Chambre des communes, je pense que nous devons en tenir compte. Je ne pense pas que nous en avons parlé.

    Monsieur Battiste, allez-y.

    Je pense que c'est un bon point. Je croyais que nous établissions le calendrier jusqu'au 31 mars, et que le président pouvait user de son jugement. J'aimerais assurément que nous recevions, à un certain moment, une réponse. Sommes-nous en train de prévoir ces choses parce que nous allons au-delà du 2 avril? À quel moment le président pourrait-il prévoir cela?

    Si nous laissons le calendrier tel quel, nous utiliserions la fin de la réunion du 2 avril pour donner les instructions de rédaction.

    D'accord.

    N'oubliez pas que nous ne revenons pas avant le lundi 20, car nous avons deux semaines de relâche en avril.

    C'était ma question, monsieur le président.

    Si la chose importante, c'est simplement d'entendre les témoins et les fonctionnaires parler de la question des appâts, alors tout est beau. Mais, si le véritable objectif est de présenter un rapport à la Chambre dès que possible, alors nous devons intégrer ce but à notre plan de travail.

    Je suis d'accord.

    Voulons-nous laisser cet élément à la discrétion du président, ou voulons-nous fixer une date?

    Eh bien, vous devez fixer la date limite pour la présentation du rapport à la Chambre. Il est pratiquement impossible de procéder plus rapidement, sauf si nous prévoyons une réunion supplémentaire.

    M. Blaine Calkins: C'est bien, alors, monsieur le président.

    Le président: Oui, mais nous ne pouvons pas confirmer une date de présentation. Nous donnons les instructions de rédaction, puis on nous ajoute à une liste. Donc, laissons-nous le calendrier tel quel?

    Une voix: Oui.

    Le président: D'accord.

    Monsieur Hardie, nous vous écoutons.

    J'ai deux choses à dire. Premièrement, en réponse à la question de M. Arnold, oui, j'aimerais que l'étude sur le saumon soit terminée avant la fin des travaux en juin. Si nous devions la commencer la semaine du 21, disons, nous aurions entre 14 et 16 réunions devant nous.

    Deuxièmement, en ce qui concerne le rapport sur le hareng, si nous tenons la dernière séance sur le hareng le 2, pourrions-nous fournir les instructions de rédaction à la fin de cette réunion? Cela donnerait deux semaines à l'analyste.

    Une voix: C'est ce dont nous venons de discuter.

    M. Ken Hardie: D'accord. C'est bien.

    Comme il n'y a plus de commentaires, je vais lever la séance.