SECU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Kent Roach et Melanie Omeniho font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 3, la réunion est suspendue.
À 17 h 6, la réunion reprend.
Kanika Samuels-Wortley et Gerri Sharpe font des déclarations et, avec Samantha Michaels, répondent aux questions.
Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 9 novembre 2020 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que, le lundi 16 novembre 2020, de 15 h 30 à 17 h 30 (heure de l'Est), le Comité entende des témoins relativement à son étude du racisme systémique au sein des services policiers au Canada.
2. Que les partis fournissent au greffier du Comité leur choix de témoins relativement à l’étude du racisme systémique au sein des services policiers au Canada avant 17 h 30 (HE), le lundi 16 novembre 2020.
3. Que le ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile soit invité à témoigner relativement au Budget principal des dépenses de 2020-2021 et au Budget supplémentaire des dépenses (B) pendant deux heures le mercredi 18 novembre 2020.
4. Que l’honorable David McGuinty soit invité devant le Comité pour parler du rapport annuel 2019 du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement de 15 h 30 à 16 h 30 (HE), le lundi 23 novembre 2020, et que de 16 h 30 à 17 h 30 (HE), le Comité entende des témoignages relativement à son étude du racisme systémique au sein des services policiers au Canada.
5. Que la réunion du mercredi 25 novembre 2020 soit consacrée à la comparution de témoins relativement à l’étude du Comité sur le racisme systémique au sein des services policiers au Canada.
6. Que, le lundi 30 novembre 2020, de 15 h 30 à 16 h 30 (HE), le Comité entende des témoins relativement à son étude du racisme systémique au sein des services policiers au Canada et que, de 16 h 30 à 17 h 30 (HE), il fournisse ses instructions pour la rédaction d'un projet de rapport aux analystes au sujet de cette même étude.
7. Que, lors des réunions du mercredi 2 décembre 2020 et du lundi 7 décembre 2020, le Comité entende des témoins relativement à son étude de la Commission des libérations conditionnelles et les circonstances entourant la mort d’une jeune femme.
8. Que, lors de la réunion du mercredi 9 décembre 2020, le Comité entende des témoins relativement à son étude de la Commission des libérations conditionnelles et les circonstances entourant la mort d’une jeune femme de 15 h 30 à 16 h 30 (HE) et que, de 16 h 30 à 17 h 30 (HE), il fournisse ses instructions pour la rédaction d'un projet de rapport aux analystes au sujet de cette même étude.
9. Que la première réunion du Comité en 2021 soit consacrée à l’étude des projets de rapport.
Sur motion de Pam Damoff, il est convenu, — que le premier rapport du Sous-comité soit adopté.
À 18 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,