Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « La science et la recherche dans l'Arctique canadien en lien avec le changement climatique ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures (HE) le vendredi 29 novembre 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et les analystes du Comité, en consultation avec la présidence, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution suite à la présentation du rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 32 250 $, pour l'étude de l'impact des critères d'attribution du financement fédéral sur l'excellence de la recherche au Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Que, relativement à l’étude du Comité sur la résistance aux antimicrobiens, les membres soient invités à soumettre leur liste préliminaire de témoins proposés au greffier au plus tard le jeudi 5 décembre 2024.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité réitère l’invitation au ministre de l’Industrie à comparaître devant le Comité relativement à l’étude de la mission, le mandat, la fonction, la structure et le financement de la nouvelle organisation-cadre de financement de la recherche annoncée dans le budget de 2024.