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SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 21
Le lundi 31 octobre 2022, 18 h 30 à 21 h 40
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Kirsty Duncan, présidente (Libéral)

• Chandra Arya remplace Ron McKinnon (Libéral)
• Larry Maguire remplace Dan Mazier (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
À titre personnel
• Janice Bailey, directrice scientifique, Nature et technologies, Fonds de recherche du Québec
• Yves Gingras, professeur d’histoire et de sociologie des sciences, Université du Québec à Montréal
Érudit Consortium
• Tanja Niemann, directrice générale
Ministère de l'Industrie
• Nipun Vats, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences et de la recherche
Conseil de recherches en sciences humaines
• Valérie La Traverse, vice-présidente, Affaires générales
Université du Québec en Outaouais
• Adel El Zaïm, vice-recteur, Recherche, création, partenariats et internationalisation
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 juin 2022, le Comité reprend son étude de la recherche et de la publication scientifique en français.

Tanja Niemann et Adel El Zaïm font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de Maxime Blanchette-Joncas, il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude de la recherche et de la publication scientifique en français soit prolongée jusqu’à 17 heures le jeudi 24 novembre 2022.

Motion

Maxime Blanchette-Joncas propose, — Que le Comité invite à nouveau le ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie, François-Philippe Champagne, à venir témoigner dans le cadre de l’étude de la recherche et publication scientifique en français à l’une des rencontres tenues par le Comité durant le mois de novembre.

Il s'élève un débat.

Amendement

Chad Collins propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « à l’une des rencontres tenues par le Comité durant le mois de novembre », des mots « à partir du lundi 21 novembre 2022 ».

Après débat, l'amendement de Chad Collins est mis aux voix et adopté.

Le Comité reprend l'examen de la motion modifiée de Maxime Blanchette-Joncas, — Que le Comité invite à nouveau le ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie, François-Philippe Champagne, à venir témoigner dans le cadre de l’étude de la recherche et publication scientifique en français à partir du lundi 21 novembre 2022.

Le débat se poursuit.

Amendement

Stéphane Lauzon propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « recherche et publication scientifique en français », de ce qui suit : « pendant une heure, et dans le cadre de l’étude des programmes internationaux ambitieux pendant une heure, ».

Après débat, l'amendement de Stéphane Lauzon est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité invite à nouveau le ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie, François-Philippe Champagne, à venir témoigner dans le cadre de l’étude de la recherche et publication scientifique en français pendant une heure, et dans le cadre de l’étude des programmes internationaux ambitieux pendant une heure, à partir du lundi 21 novembre 2022.

À 19 h 42, la réunion est suspendue.

À 19 h 46, la réunion reprend.

Janice Bailey et Yves Gingras font des déclarations et répondent aux questions.

À 20 h 32, la réunion est suspendue.

À 20 h 44, la réunion reprend.

Nipun Vats et Valérie La Traverse font des déclarations et répondent aux questions.

À 21 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck