Travaux parlementaires

Mardi 1 octobre 2024 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Mardi 1 octobre 2024
1 10 2024
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
1
Événements de diplomatie parlementaire
2
Événements de diplomatie parlementaire
3
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
4
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
5
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
6
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
7
Événements de diplomatie parlementaire
8
Événements de diplomatie parlementaire
9
Événements de diplomatie parlementaire
10
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
11
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
12
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
13
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
14
Événements de diplomatie parlementaire
15
Événements de diplomatie parlementaire
16
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
17
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
18
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
19
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
20
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
21
22
23
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
24
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
25
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
26
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
27
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
28
Événements de diplomatie parlementaire
29
30
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
31
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.

À la Chambre

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Ordre du jour du mardi 1 octobre 2024
Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Travaux des subsides
Processus par lequel le gouvernement soumet ses prévisions annuelles de dépenses à l'approbation du Parlement.
Demande d'une recommandation royale pour le projet de loi C-319
14 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
14 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
15 h
Votes par appel nominal différés
Votes par appel nominal qui, suivant les dispositions du Règlement ou d'un ordre spécial de la Chambre, n'ont pas lieu à la fin d'un débat mais sont reportés.
Travaux des subsides
Processus par lequel le gouvernement soumet ses prévisions annuelles de dépenses à l'approbation du Parlement.
Confiance dans le gouvernement
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Travaux des subsides
Processus par lequel le gouvernement soumet ses prévisions annuelles de dépenses à l'approbation du Parlement.
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
Débat d'urgence
Débat sur une motion d'ajournement consacré à la discussion d'une affaire précise et importante dont l'étude s'impose d'urgence.
Crise au Liban et en Israël
0 h
Ajournement de la Chambre

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Mardi 1 octobre 2024)

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mardi 1 octobre 2024)

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Mardi 1 octobre 2024
1 10 2024
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
1
Événements de diplomatie parlementaire
2
Événements de diplomatie parlementaire
3
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
4
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
5
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
6
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
7
Événements de diplomatie parlementaire
8
Événements de diplomatie parlementaire
9
Événements de diplomatie parlementaire
10
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
11
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
12
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
13
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
14
Événements de diplomatie parlementaire
15
Événements de diplomatie parlementaire
16
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
17
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
18
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
19
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
20
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
21
22
23
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
24
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
25
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
26
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
27
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
28
Événements de diplomatie parlementaire
29
30
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
31
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.