PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le lundi 17 février 2003

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 32, dans la salle 209 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de John Williams, président.

Membres du Comité présents : Odina Desrochers, Paul Forseth, Roger Gaudet, Mac Harb, Steve Mahoney, Philip Mayfield, Shawn Murphy, Beth Phinney, Tony Tirabassi et John Williams.

Membres substituts présents : Monte Solberg pour Val Meredith et Ivan Grose pour Colleen Beaumier.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Jean Dupuis, analyste.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général: Maria Barrados, vérificatrice générale adjointe; Peter Simeoni, directeur principal; Suzanne Therrien, directrice. Du ministère du Développement des ressources humaines: Maryantonett Flumian, sous-ministre associée; Charles Nixon, sous-ministre adjoint désigné, Assurance; Lu Fernandez, directeur intérimaire, Opérations d'enquêtes et contrôle.

Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité commence l’étude du chapitre 1 (Développement des ressources humaines Canada - Intégrité du numéro d'assurance sociale) du rapport de la vérificatrice générale du Canada de septembre 2002.

Maria Barrados et Maryantonett Flumian font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 19, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Richard Rumas