ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le lundi 7 avril 2008

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, le président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, David J. McGuinty, Bob Mills, l'hon. Geoff Regan, Francis Scarpaleggia, Mark Warawa et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Mike Lake remplace Jeff Watson, Daniel Petit remplace Maurice Vellacott et Mike Wallace remplace Maurice Vellacott.

Membres associés présents : Dave Van Kesteren.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste ; Tim Williams, analyste . Chambre des communes : Joann Garbig, greffière législative.

Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 16 octobre 2007, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux.

Le Comité reprend l'étude article par article à l'article 10, tel que modifié.

À 17 h 40, la séance est suspendue.

À 17 h 41, la séance reprend.

À 17 h 48, la séance est suspendue.

À 17 h 58, la séance reprend.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu avec dissidence, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 18 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Normand Radford

2008/04/10 15 h 55