ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le mercredi 4 juin 2008

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 55, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, le président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, David J. McGuinty, Bob Mills, l'hon. Geoff Regan, Francis Scarpaleggia, Mark Warawa et Jeff Watson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Guy André, député, Berthier—Maskinongé. Ministère de la Justice : Daniel Blasioli, avocat-conseil. Ministère de l'Environnement : John H. Carey, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale des sciences et de la technologie; Margaret Kenny, directrice générale, Secteurs des produits chimiques.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 13 février 2008, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-469, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (utilisation de phosphores).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le 3 juin 2008 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, comme il l’a convenu le 30 janvier 2008, le Comité commence, les 16 et 18 juin 2008, son étude au sujet de l’impact de l’exploitation des sables bitumineux sur les réserves en eau actuelles et futures, notamment les répercussions sur le débit d’eau et la pollution dans la rivière Athabasca et le lac Athabasca, et sur les oiseaux migrateurs dans le delta des rivières de la Paix et Athabasca;

2. Que les réunions consistent en des séances d’information portant sur la description des sables bitumineux, l’historique des projets d’exploitation, la technologie employée et les plans futurs de mise en valeur; et

3. Que le format des réunions soit laissé à la discrétion du président.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Normand Radford

2008/09/29 11 h 37