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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 35
 
Le jeudi 29 octobre 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 11 (enregistrement vidéo), dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Martha Hall Findlay remplace Justin Trudeau, l'hon. Gurbax S. Malhi remplace Justin Trudeau et Luc Malo remplace Christian Ouellet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Association canadienne de l'énergie éolienne : Robert Hornung, président. Institut international pour le développement durable : John Drexhage, directeur, Changement climatique et énergie. Institut Pembina : Matthew Bramley, directeur, Changements climatiques. Greenhouse Emissions Management Consortium : Aldyen Donnelly, présidente.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 1er avril 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux.
 

Robert Hornung, John Drexhage, Matthew Bramley et Aldyen Donnelly font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 59, la séance est suspendue.

À 13 h 1, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 13 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2009/12/16 14 h 41