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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 11
 
Le jeudi 2 avril 2009
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv C. Tweed, le président.

 

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Sukh Dhaliwal, Candice Hoeppner, Brian Jean, Mario Laframboise, Colin Mayes, Merv C. Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace Gerard Kennedy, Bernard Bigras remplace Roger Gaudet et Kelly Block remplace Candice Hoeppner.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste; Allison Padova, analyste. Chambre des communes : Wayne Cole, greffier législatif.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Robert Allin, directeur, Division de la politique stratégique et de coordination Direction générale de l'application de la loi; Linda Porebski, chef, Section des programmes de protection marine; Michael Wilson, directeur exécutif, Évaluation environnementale et programme marin. Ministère des Pêches et des Océans : Jamie Caceres, directeur général par interim, Services maritimes, Garde côtière canadienne; Michel Desparois, gestionnaire national, Services de communications et de trafic maritimes, Garde côtière canadienne; Larry Trigatti, surintendant, Intervention environnementale, Garde côtière canadienne ; René Grenier, sous-commissaire, Garde côtière canadienne. Ministère de la Défense nationale : Casper Donovan, directeur, Stratégie maritime. Ministère des Transports : Lysane Durand, conseillère juridique, Services juridiques; Victor M. Santos-Pedro, directeur, Conception, équipement et sécurité nautique.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 25 février 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques.
 

Michael Wilson et Robert Allin font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

 

Le président met en délibération l'article 1.

 

L'article 1 est adopté.

 

L'article 2 est adopté.

 

Le titre est adopté.

 

Le projet de loi est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi, à la Chambre.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités soit invité à comparaître avec les hauts fonctionnaires appropriés le mardi 21 avril 2009 dans le cadre de l’examen par le Comité du projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur la responsabilité en matière maritime, la Loi sur les Cours fédérales et d'autres lois en conséquence.

 

Il est convenu, — Que le ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités soit invité à comparaître avec les hauts fonctionnaires appropriés le jeudi 23 avril 2009 dans le cadre de l’examen par le Comité du Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2010.

 

Il est convenu, — Que le Comité entende des témoins dans le cadre de son examen du projet de loi C-7 le mardi 28 avril 2009 de même que le jeudi 30 avril 2009.

 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur le train à grande vitesse au Canada, incluant une revue des études passées et courantes ainsi que des technologies disponibles, et que le Comité entende des témoins sur ces sujets lors de ses séances du mardi 5 mai 2009 et du jeudi 7 mai 2009, ou lorsque l’examen du projet de loi C-7 sera complété.

 

À 17 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Maxime Ricard

 
 
2009/06/15 15 h 52