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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le mercredi 2 décembre 2009

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv Tweed, le président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Sukh Dhaliwal, Roger Gaudet, Candice Hoeppner, Brian Jean, Gerard Kennedy, Mario Laframboise, Colin Mayes, Merv Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

Comparaît : L'hon. John Baird, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités; l'hon. Rob Merrifield, ministre d’État (Transports).

Témoins : Ministère des Transports : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre, Bureau du sous-ministre délégué; Marc Grégoire, sous-ministre adjoint, Groupe de sécurité et sûreté; Mary Komarynsky, sous-ministre adjointe , Groupe des programmes; André Morency, sous-ministre adjoint, gestion ministérielle et gouvernance des Sociétés d'État, Groupe des services généraux; Guylaine Roy, sous-ministre adjointe associée, Politiques; Suzanne Vinet, sous-ministre déléguée, Cabinet du sous-ministre. Infrastructure Canada : John Forster, sous-ministre délégué, Bureau du sous-ministre délégué.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b, 5b, 10b, 17b, 20b, 35b, 40b, 45b, 50b, 55b, 60b et 65b sous la rubrique TRANSPORTS renvoyés au Comité le mercredi 4 novembre 2009.

L'hon. John Baird et l'hon. Rob Merrifield font des déclarations et, avec Yaprak Baltacioglu et John Forster, répondent aux questions.

À 16 h 36, la séance est suspendue.

À 16 h 42, la séance reprend.

Yaprak Baltacioglu fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2009/12/03 12 h 33