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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le mardi 3 mars 2009

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 16 h 35, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv C. Tweed, le président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Sukh Dhaliwal, Candice Hoeppner, Brian Jean, Gerard Kennedy, Mario Laframboise, Colin Mayes, Merv C. Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Marc Lemay remplace Roger Gaudet.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Allison Padova, analyste.

Témoins : NAV CANADA : John W. Crichton, président et chef de la direction, Siège social; Rudy Kellar, vice-président, Exploitation; Larry Lachance, vice-président adjoint, Soutien à l'exploitation, Exploitation.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 24 février 2009, le Comité entreprend son étude des Services de circulation aéroportuaire de NAV CANADA.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entende ses derniers témoins dans le cadre de son étude du projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses le jeudi 5 mars 2009, et qu'il procède à l'étude article par article le mardi 10 mars 2009.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Maxime Ricard

2009/06/15 15 h 59