TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le mardi 31 mars 2009

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (vidéoconférence), dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Merv C. Tweed, le président.

Membres du Comité présents : Lois Brown, Sukh Dhaliwal, Roger Gaudet, Candice Hoeppner, Brian Jean, Gerard Kennedy, Mario Laframboise, Colin Mayes, Merv C. Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace Sukh Dhaliwal, l'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Joseph Volpe et Jean Crowder remplace Dennis Bevington.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Allison Padova, analyste.

Témoins : À titre personnel : William Adams. Université de Calgary : Robert Huebert, professeur agrégé, Département de science politique. Université du Québec à Rimouski : Émilien Pelletier, professeur, Institut des sciences de la mer de Rimouski. Conseil circumpolaire inuit : Chester Reimer, conseiller principal stratégique. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : John Burnett, agent juridique, Section du droit des océans; Alan H. Kessel, jurisconsulte; Caterina Ventura, directrice adjointe, Section du droit des océans.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 25 février 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu, — Que des invitations soient envoyées aux ministres et hauts fonctionnaires des ministères de l'Environnement, de la Défense Nationale et des Pêches et des Océans afin qu'ils comparaissent durant une heure le jeudi 2 avril 2009 pour discuter des enjeux émanant du projet de loi C-3 avant que le Comité procède à l'étude article par article du projet de loi.

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Maxime Ricard

2009/04/03 13 h 39