TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 23

Le jeudi 4 juin 2009

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv C. Tweed, le président.

Membres du Comité présents : Lois Brown, Roger Gaudet, Candice Hoeppner, Brian Jean, Mario Laframboise, Colin Mayes, Merv C. Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Olivia Chow remplace Dennis Bevington, Martha Hall Findlay remplace Gerard Kennedy et l'hon. Maria Minna remplace Sukh Dhaliwal.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Témoins : Thales Canada inc. : Guy Baruchel, président; Kevin Fitzgerald, vice-président, développement des affaires, Solutions Thales en matière de signalisation ferroviaire. VIA Rail Canada inc. : Paul Côté, président et chef de la direction; André Gravelle, conseiller, gestion de projets, Stratégie; Gerry Kolaitis, directeur, planification stratégique et financière, Stratégie. Autorité aéroportuaire du Grand Toronto : Toby Lennox, vice-président, Affaires corporatives et communications. Institut Van Horne : Teresa Watts, associée.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

1. Que le Comité entreprenne une étude sur l’administration et le fonctionnement de Postes Canada et que la présidente-directrice générale soit invitée à comparaître devant le Comité aussitôt que possible;

2. Que le Comité poursuive son étude sur les Services de circulation aéroportuaire de NAV CANADA et invite le président et chef de la direction à comparaître aussitôt que possible au sujet des changements à l’espace aérien et aux services de contrôle terminal à l’aéroport de Mirabel;

3. Que le Comité entreprenne l’étude du projet de loi C-310, Loi visant l’attribution de certains droits aux passagers aériens, lorsqu’il se réunira de nouveau après l’ajournement d’été.

Olivia Chow propose, — Que le rapport soit modifié par substitution, aux mots « lorsqu’il se réunira de nouveau après l’ajournement d’été », des mots « avant l’étude sur l’administration et le fonctionnement de Postes Canada et avant l’étude sur les services de circulation aéroportuaire de NAV CANADA ».

Après débat, l'amendement de Olivia Chow est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal : POUR : Olivia Chow — 1; CONTRE : Lois Brown, Roger Gaudet, Martha Hall Findlay, Candice Hoeppner, Brian Jean, Mario Laframboise, Colin Mayes, Maria Minna, Joseph Volpe — 9.

La question : « Que le rapport du Sous-comité soit adopté » est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 8; CONTRE : 0.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 avril 2009, le Comité reprend son étude du train à grande vitesse au Canada.

Paul Côté, Teresa Watts, Guy Baruchel, Kevin Fitzgerald et Toby Lennox font des déclarations et, avec André Gravelle, répondent aux questions.

À 16 h 44, la séance est suspendue.

À 16 h 48, la séance reprend.

À 17 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Maxime Ricard

2009/07/07 13 h 38