TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le lundi 16 novembre 2009

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mario Laframboise, le vice-président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Sukh Dhaliwal, Candice Hoeppner, Brian Jean, Gerard Kennedy, Mario Laframboise, Colin Mayes et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Tilly O'Neill-Gordon remplace Colin Mayes, Louis Plamondon remplace Roger Gaudet, Francis Scarpaleggia remplace Gerard Kennedy, Francis Scarpaleggia remplace l'hon. Joseph Volpe et Brian Storseth remplace Merv Tweed.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Allison Padova, analyste.

Témoins : Ministère des Transports : Helena Borges, sous-ministre adjointe déléguée, Politiques, portes d'entrée et infrastructure; Kevin Lawless, agent principal de la politique stratégique et projets spéciaux, Politiques de transport terrestre. Canadien National : Paul Miller, chef de la sécurité et du transport.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 avril 2009, le Comité reprend son étude du train à grande vitesse au Canada.

Paul Miller fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 20, la séance est suspendue.

À 16 h 22, la séance reprend.

Helena Borges fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 3, la séance est suspendue.

À 17 h 5, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, le mercredi 18 novembre 2009, le Comité entende des témoins sur le projet de loi C-310, Loi visant l’attribution de certains droits aux passagers aériens, et que l'étude article par article du projet de loi C-37, Plan d’action pour la Commission de la capitale nationale, soit reportée.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Bonnie Charron

2009/11/17 14 h 42