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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le mardi 24 mars 2009
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Merv C. Tweed, le président.

 

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Sukh Dhaliwal, Roger Gaudet, Candice Hoeppner, Brian Jean, Gerard Kennedy, Mario Laframboise, Colin Mayes, Merv C. Tweed et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Joseph Volpe.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste; Allison Padova, analyste.

 

Comparaît : L'hon. John Baird, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités.

 

Témoins : Ministère des Transports : Lysane Durand, conseillère juridique, Services juridiques; Donald Roussel, directeur général, Sécurité maritime; Victor M. Santos-Pedro, directeur, Conception, équipement et sécurité nautique.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 25 février 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 16 h 56, la séance est suspendue.

À 17 h 3, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entende des témoins de 15 h 30 à 16 h 30 le jeudi 26 mars 2009 ainsi qu’à sa réunion du mardi 31 mars 2009 dans le cadre de son étude du projet de loi C-3.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse à 16 h 30 le jeudi 26 mars 2009.

 

Il est convenu, — Que le Comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-3 au plus tard le jeudi 2 avril 2009.

 

À 17 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Maxime Ricard

 
 
2009/04/03 14 h 49