FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le mardi 11 mai 2010

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Rajotte, président.

Membres du Comité présents : Kelly Block, Robert Carrier, Bernard Généreux, Russ Hiebert, l'hon. John McCallum, l'hon. John McKay, Ted Menzies, Thomas J. Mulcair, Massimo Pacetti, Daniel Paillé, James Rajotte et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Cheryl Gallant remplace Kelly Block et Martha Hall Findlay remplace Massimo Pacetti.

Autres députés présents : Paule Brunelle.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mark Mahabir, analyste . Chambre des communes : Julie-Anne Macdonald, greffière de comité.

Témoins : Association canadienne du droit de l'environnement : Richard D. Lindgren, conseiller juridique. Coalition du budget vert : Andrew Van Iterson, gestionnaire. Mines Alerte Canada : Jamie Kneen, co-directeur. Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes : Denis Lemelin, président national. Ecojustice Canada : William Amos, avocat-conseil à l'interne; Stephen Hazell, associé. Alberta Wilderness Association : Arlene J. Kwasniak, représentante. Mouvement Desjardins : Bernard Brun, directeur, Relations gouvernementales; Hubert Thibault, vice-président conseil, Affaires institutionnelles et Direction du Mouvement Desjardins. Centrale des caisses de crédit du Canada : David Phillips, président-directeur général; Tracy Redies, présidente et directrice générale, Coast Capital Savings Credit Union. Société des ingénieurs professionnels et associés : Peter White, président; Michael Ivanco, vice-président. Association des industries CANDU : Neil Alexander, président. Laker Energy Products : Christopher Hughes, président. Énergie atomique du Canada limitée : Hugh MacDiarmid, président-directeur général.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 19 avril 2010, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-9, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en oeuvre d'autres mesures.

Richard D. Lindgren, Andrew Van Iterson, Jamie Kneen, Denis Lemelin, William Amos, Stephen Hazell et Arlene J. Kwasniak font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 16 h 40, Massimo Pacetti assume la présidence.

À 16 h 48, James Rajotte assume la présidence.

À 16 h 52, la séance est suspendue.

À 16 h 56, la séance reprend.

Hubert Thibault, David Phillips, Tracy Redies, Peter White, Michael Ivanco, Neil Alexander et Hugh MacDiarmid font des déclarations.

À 17 h 15, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 17 h 21, la séance est suspendue.

À 17 h 48, la séance reprend.

Les témoins répondent aux questions.

À 18 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Pagé

2010/06/30 11 h 11