FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 51

Le lundi 6 décembre 2010

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de James Rajotte, président.

Membres du Comité présents : Kelly Block, l'hon. Scott Brison, Robert Carrier, Bernard Généreux, Ted Menzies, Thomas J. Mulcair, Massimo Pacetti, James Rajotte, Paul Szabo et Mike Wallace.

Membres substituts présents : L'hon. Albina Guarnieri remplace l'hon. Scott Brison et Yves Lessard remplace Daniel Paillé.

Membres associés présents : Cathy McLeod.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mark Mahabir, analyste . Chambre des communes : David-Andrés Novoa, greffier de comité.

Témoins : Conférence canadienne des arts : Alain Pineau, directeur général. Association des collèges communautaires du Canada : Terry Anne Boyles, vice-présidente, Affaires publiques. À titre personnel : Gary Bizzo. Association des hôpitaux de l'Ontario : Tom Closson, president et directeur général. Association des universités et collèges du Canada : Paul Davidson, président. Croix-Rouge canadienne : Alan Dean, vice-président, Conseil des gouverneurs (bénévole), Siège social. Vision mondiale Canada : Sharon Dymond, présidente, Conseil d'administration. Association du Barreau canadien : Terrance S. Carter, président, Organismes de bienfaisance et à but non lucratif. Charity Navigator : Ken Berger, président et directeur général. Imagine Canada : Don McCreesh, président du conseil d'administration. Association of Fundraising Professionals : Mark Blumberg, associé, Blumberg Segal LLP. Chambre des organismes bénévoles de Calgary : Katherine van Kooy, présidente-directrice générale. SickKids Foundation : Patsy Anderson, présidente, Conseil d'administration. Kingston and District Labour Council : Joan Jardin, trésorière.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 21 avril 2010, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-470, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (révocation d’enregistrement).

Alain Pineau, Terry Anne Boyles, Gary Bizzo, Tom Closson, Paul Davidson, Alan Dean et Sharon Dymond font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Terrance S. Carter, Ken Berger, Don McCreesh, Mark Blumberg, Katherine van Kooy, Patsy Anderson et Joan Jardin font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Pagé

2010/12/07 15 h 30