| PROCÈS-VERBAL |
| |
| Séance no 48 |
| |
| Le lundi 25 mai 2015 |
| |
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Gordon Brown, président. |
| |
Membres du Comité présents : Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Jim Hillyer, Pierre Nantel, Rathika Sitsabaiesan, Kennedy Stewart, Terence Young et David Yurdiga. |
| |
Membres substituts présents : Jim Eglinski remplace David Yurdiga, Ryan Leef remplace John Weston et Frank Valeriote remplace l'hon. Stéphane Dion. |
| |
Autres députés présents : Dan Harris. |
| |
Aussi présents : Chambre des communes : Philippe Méla, greffier législatif; Michelle Legault, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Chloé Forget, analyste. |
| |
Témoins : École supérieure de ballet du Québec : Anik Bissonnette, directrice artistique; Alix Laurent, directeur général. Dancers of Damelahamid : Margaret Grenier, directrice générale et artistique. Zab Maboungou/Compagnie Danse Nyata Nyata : Zab Maboungou, directrice artistique. Ballet BC : Emily Molnar, directrice artistique. SAMPRADAYA Dance Creations : Lata Pada, fondatrice et directrice artistique. Decidedly Jazz Danceworks : Kathi Sundstrom, directrice exécutive. |
| |
| Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 18 février 2015, le Comité reprend son étude de la danse au Canada. |
| |
Zab Maboungou, Anik Bissonnette et Emily Molnar, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), font des déclarations et, avec Alix Laurent, répondent aux questions. |
| |
À 16 h 29, la séance est suspendue. À 16 h 33, la séance reprend. |
| |
Margaret Grenier, par vidéoconférence de West Vancouver (Colombie-Britannique), Lata Pada par vidéoconférence de Toronto (Ontario) et Kathi Sundstrom par vidéoconférence de Calgary (Alberta), font des déclarations et répondent aux questions. |
| |
À 17 h 28, la séance est suspendue. À 17 h 31, la séance reprend. |
| |
| Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 5 novembre 2014, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir). |
| |
Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi. |
| |
Article 1, Rick Dykstra propose, — Que le projet de loi C-597, à l'article 1, soit modifié par suppression des lignes 11 à 13, page 1. |
| |
Après débat, l'amendement de Rick Dykstra est mis aux voix et adopté. |
| |
L'article 1 modifié est adopté avec dissidence. |
| |
L'article 2 est adopté avec dissidence. |
| |
Le titre est adopté avec dissidence. |
| |
Le projet de loi, tel que modifié, est adopté avec dissidence. |
| |
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi, tel que modifié, à la Chambre. |
| |
IL EST ORDONNÉ, — Que le projet de loi C-597, tel que modifié, soit réimprimé pour l'usage de la Chambre à l'étape du rapport. |
| |
À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
| |
La greffière du Comité,
Cynara Corbin |
| |
| |
| 2015/05/26 14 h 46 |