CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le mardi 6 mai 2014

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 10 h 59, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Gordon Brown, président.

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Ted Falk, Jim Hillyer, Irene Mathyssen, Pierre Nantel, Kennedy Stewart et John Weston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste . Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

Témoins : Canadian Independent Recording Artists' Association : Zachary Leighton, directeur exécutif; Gregg Terrence, président. Centre National de Musique : Andrew Mosker, président-directeur général; Mary Kapusta, Gestionnaire, Marketing et relations publiques. Lula Lounge : Tracy Jenkins, directrice générale et co-artistique, Lula Music and Arts Centre. Stingray Digital : Eric Albert, vice-président exécutif; Mathieu Péloquin, vice-président principal, Marketing et communications. Google Canada : Jason Kee, avocat, Politique publique et des relations gouvernementales. Deezer : Justin Erdman, directeur général, Canada.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 décembre 2013, le Comité reprend son examen de l'industrie canadienne de la musique.

Zachary Leighton, Gregg Terrence, Andrew Mosker et Tracy Jenkins font des déclarations et, avec Mary Kapusta, répondent aux questions.

Pierre Nantel donne avis de la motion suivante :

Que le Comité invite l’hon. Shelly Glover, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles ainsi que le président-directeur général de Ia Société Radio-Canada, Hubert T. Lacroix, pour une réunion télévisée d'une durée de deux (2) heures portant sur Ia Société Radio-Canada (SRC) et que cette réunion ait lieu au plus tard le jeudi 12 juin 2014.

À 11 h 59, la séance est suspendue.

À 12 h 4, la séance reprend.

Eric Albert, Mathieu Peloquin, Jason Kee et Justin Erdman font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Emma-Leigh Boucher

2014/05/27 14 h 44