CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le jeudi 27 mars 2014

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Gordon Brown, président.

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Ted Falk, François Lapointe, Irene Mathyssen, Pierre Nantel et John Weston.

Membres substituts présents : Jay Aspin remplace Jim Hillyer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste ; Michael Dewing, analyste.

Témoins : Association canadienne des éditeurs de musique : Elisabeth Bihl, directrice exécutive; Jodie Ferneyhough, présidente. Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique : Gilles Daigle, avocat général et chef du contentieux. Association des professionnels de l’édition musicale : David Murphy, président. Bibliothèque et Archives du Canada : Hervé Déry, bibliothécaire et archiviste du Canada par intérim, Cabinet du Bibliothécaire et archiviste du Canada; Cecilia Muir, chef de l'exploitation, Bureau du chef de l'exploitation. Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes : Scott Hutton, directeur exécutif, Radiodiffusion; Annie Laflamme, directrice, Politiques et demandes relatives en matière de la radio.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 décembre 2013, le Comité reprend son examen de l'industrie canadienne de la musique.

Elisabeth Bihl, Jodie, Ferneyhough, Gilles Daigle et David Murphy, par téléconférence de Magog (Québec), font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 56, la séance est suspendue.

À 12 h, la séance reprend.

Hervé Déry et Scott Hutton font des déclarations et, avec Cecilia Muir et Annie Laflamme, répondent aux questions.

Irene Mathyssen donne avis de la motion suivante :

Que le Comité permanent du patrimoine canadien entreprenne une étude sur les diffuseurs régionaux sous les Fonds Canadien des Médias et qu’il en fasse rapport à la Chambre.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 12 h 53, la séance est suspendue.

À 12 h 55, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget opérationnel proposé de 34 700,00 $, pour l'étude du comité concernant l'examen de l'industrie canadienne de la musique, soit adopté.

Il est convenu, — Nonobstant la motion adoptée le jeudi 5 décembre 2013, le Comité consacre sept (7) réunions à l'examen de l'industrie canadienne de la musique.

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Emma-Leigh Boucher

2014/03/28 15 h 54