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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 46
 
Le lundi 11 mai 2015
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Pierre Nantel, Rathika Sitsabaiesan, Kennedy Stewart, Terence Young et David Yurdiga.

 

Membres substituts présents : Chungsen Leung remplace John Weston et Lawrence Toet remplace Jim Hillyer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Guilde canadienne des réalisateurs : Dave Forget, directeur des politiques, Bureau national; Tim Southam, président, Bureau national. TELUS : Prem Gill, directeur, Programmation et Contenu; Ann Mainville-Neeson, vice-présidente, Politique de radiodiffusion et Affaires réglementaires. Moving Picture Company : Michelle Grady, directrice de film. Québecor Média inc. : André Provencher, vice-président, Création et Développement International, Contenu QMI. Alliance des producteurs francophones du Canada : René Savoie, administrateur.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 16 février 2015, le Comité reprend son examen de l'industrie canadienne du long métrage.
 

Tim Southam, René Savoie et Michelle Grady, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), font des déclarations et, avec Dave Forget, répondent aux questions.

 

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend.

 

Prem Gill et André Provencher font des déclarations et, avec Ann Mainville-Neeson, répondent aux questions.

 

À 17 h 16, la séance est suspendue.

À 17 h 19, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 15 900 $, pour l'étude sur la danse au Canada, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le Comité prolonge la réunion prévue du lundi 25 mai 2015, de 17 h 30 à 18 heures, pour l'étude article par article du projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir).

 

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2015/05/12 14 h 21