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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 24
 
Le jeudi 15 mai 2014
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 heures, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Ted Falk, Irene Mathyssen, Pierre Nantel, Kennedy Stewart et John Weston.

 

Membres substituts présents : Bryan Hayes remplace Rick Dykstra et Mark Strahl remplace Jim Hillyer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Caroline Bosc, greffière à la procédure.

 

Comparaît : L’hon. Shelly Glover, C.P., députée, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Robert Hertzog, directeur général, Direction générale de la gestion financière; Colleen Swords, sous-ministre.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2014-2015: crédit 1 sous la rubrique BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES DU CANADA; crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX; crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES; crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE LA NATURE; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'IMMIGRATION DU QUAI 21; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DES DROITS DE LA PERSONNE; crédits 1 et 5 sous la rubrique MUSÉE DES BEAUX-ARTS DU CANADA; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE NATIONAL DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE; crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DU FILM; crédits 1 et 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN; crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS; crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA et crédit 1 sous la rubrique TÉLÉFILM CANADA, renvoyés au Comité le jeudi 27 février 2014.
 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

La ministre fait une déclaration et, avec Colleen Swords, répond aux questions.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

 

Robert Hertzog and Colleen Swords répondent aux questions.

 

À 12 h 27, la séance est suspendue.

À 12 h 29, la séance reprend.

 

Le crédit 1 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA.

 

Le crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA.

 

Le crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA est adopté avec disidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA.

 

Le crédit 5 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA.

 

Le crédit 10 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DES DROITS DE LA PERSONNE.

 

Le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DES DROITS DE LA PERSONNE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE.

 

Le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'IMMIGRATION DU QUAI 21.

 

Le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'IMMIGRATION DU QUAI 21 est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE LA NATURE.

 

Le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE LA NATURE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES.

 

Le crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES DU CANADA.

 

Le crédit 1 sous la rubrique BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES DU CANADA est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS.

 

Le crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX.

 

Le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DU FILM.

 

Le crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DU FILM est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE DES BEAUX-ARTS DU CANADA.

 

Le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE DES BEAUX-ARTS DU CANADA est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique MUSÉE DES BEAUX-ARTS DU CANADA.

 

Le crédit 5 sous la rubrique MUSÉE DES BEAUX-ARTS DU CANADA est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE NATIONAL DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE.

 

Le crédit 1 sous la rubrique MUSÉE NATIONAL DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique TÉLÉFILM CANADA.

 

Le crédit 1 sous la rubrique TÉLÉFILM CANADA est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES DU CANADA; crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX; crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES; crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DES ARTS DU CANADA; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE LA NATURE; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DE L'IMMIGRATION DU QUAI 21; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE CANADIEN DES DROITS DE LA PERSONNE; crédits 1 et 5 sous la rubrique MUSÉE DES BEAUX-ARTS DU CANADA; crédit 1 sous la rubrique MUSÉE NATIONAL DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE; crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DU FILM; crédits 1 et 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN; crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS; crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique SOCIÉTÉ RADIO-CANADA et crédit 1 sous la rubrique TÉLÉFILM CANADA.

 

À 12 h 32, la séance est suspendue.

À 12 h 32, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 décembre 2013, le Comité reprend son examen de l'industrie canadienne de la musique.
 
Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
 

Il est convenu, — Que les analystes préparent un résumé de témoignages qui sera distribué aux membres au plus tard le mardi 27 mai 2014.

 

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Emma-Leigh Boucher

 
 
2014/09/15 10 h 49