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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le jeudi 28 novembre 2013
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 46, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Matthew Dubé, Rick Dykstra, Jim Hillyer, François Lapointe, Irene Mathyssen, Pierre Nantel, Blake Richards et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Joe Daniel remplace Chungsen Leung.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

 

Comparaît : L’hon. Shelly Glover, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Robert Hertzog, directeur général, Direction générale de la gestion financière; Colleen Swords, sous-ministre. Commissariat aux langues officielles : Graham Fraser, commissaire aux langues officielles; Carsten Quell, directeur, Politiques et recherche, Direction générale des politiques et des communication. Centre canadien pour l'éthique dans le sport : Jeremy Luke, directeur, Programme canadien antidopage et opérations des affaires; Doug MacQuarrie, directeur de l'expoitation. Société Canadian Tire : Duncan Fulton, vice-président principal, Communications et Affaires de la société.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 10b, 50b, 65b et 70b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

La ministre fait une déclaration et, avec Robert Hertzog et Colleen Swords, répond aux questions.

 

Pierre Nantel donne avis des motions suivantes :

Que le Comité invite le président du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications (CRTC) à comparaitre d’ici le 7 février 2014 pour une session télévisée de deux heures afin de présenter au Comité la démarche du Conseil relativement à l’avenir de la télévision canadienne et notamment, les mesures prises afin de solliciter la participation des Canadiens dans le cadre de la consultation « Parlons Télé ».

Que le Comité entreprenne une étude d’ici le 28 février 2014 sur les actions prises par le gouvernement canadien afin de mettre en œuvre la Convention sur la protection et promotion de la diversité des expressions culturelles et que le Comité invite à comparaitre dans ce cadre des représentants du ministère du Patrimoine canadien, du ministère des Affaires étrangères, Commerce international et Développement, des experts ainsi que des organismes de la société civile.

Que le Comité tienne une session de deux heures d’ici le 7 mars 2014 afin de faire le point sur les préparatifs entourant les célébrations du 150e anniversaire de la Confédération canadienne en 2017, et qu'il invite également lors de cette séance des représentants de la Société des célébrations du 375e anniversaire de Montréal en 2017 afin de présenter au comité l’état de leurs travaux.

 

À 9 h 40, la séance est suspendue.

À 9 h 42, la séance reprend.

 

Le crédit 1b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 5b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédits 10b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 50b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 50b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 65b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 65b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 70b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 70b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 10b, 50b, 65b et 70b inscrits sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

À 9 h 43, la séance est suspendue.

À 9 h 44, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 19 novembre 2013, le Comité reprend son étude sur les préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2014 à Sotchi.
 

Graham Fraser, Jeremy Luke et Duncan Fulton font des déclarations et, avec Carsten Quell et Doug MacQuarrie, répondent aux questions.

 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Emma-Leigh Boucher

 
 
2014/01/20 8 h 28