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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 25
Le jeudi 15 avril 2021, 15 h 38 à 17 h 46
Webdiffusion
Présidence
Vance Badawey, président (Libéral)

• Andy Fillmore remplace Chris Bittle (Libéral)
• L’hon. Andrew Scheer remplace Gerald Soroka (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Association des municipalités de l'Ontario
• Graydon Smith, président
Coastal First Nations Great Bear Initiative
• Christine Smith-Martin, directrice exécutif
• Paul Kariya, conseiller de direction principal
Fédération québécoise des municipalités
• Jacques Demers, président
• David Boulet, conseiller économique
Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent
• Walter Sendzik, vice-président et maire de St. Catharines
Municipalité régionale de Niagara
• Jim Bradley, président régional
• Rob Foster, conseiller régional, Ville de Lincoln
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 octobre 2020, le Comité entreprend son étude des investissements ciblés en infrastructure.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Xavier Barsalou-Duval propose, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude d’une réunion portant sur la problématique qu’entraine la circulaire aéronautique CI700-048 sur l’utilisation d’avions de type Twin Otter sur de courtes pistes; que le Comité invite notamment Transport Canada, la Fédération canadienne des associations de pourvoiries ainsi qu’Air Inuit à témoigner à cette rencontre; et que cette réunion se tienne au plus tard le 30 avril.

Amendement

Andy Fillmore propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « au plus tard le 30 avril », des mots « dès que possible en tenant compte des autres travaux du Comité » et par adjonction, après les mots « la Fédération canadienne des associations de pourvoiries », de ce qui suit : « , Air Viking ».

L'amendement de Andy Fillmore est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :

POUR : Taylor Bachrach, Xavier Barsalou-Duval, Fayçal El-Khoury, Andy Fillmore, Helena Jaczek, Michael Kram, Stephanie Kusie, Churence Rogers, Andrew Scheer, Doug Shipley, Maninder Sidhu — 11;

CONTRE : — 0.

La motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Taylor Bachrach, Xavier Barsalou-Duval, Fayçal El-Khoury, Andy Fillmore, Helena Jaczek, Michael Kram, Stephanie Kusie, Churence Rogers, Andrew Scheer, Doug Shipley, Maninder Sidhu — 11;

CONTRE : — 0.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude d’une réunion portant sur la problématique qu’entraine la circulaire aéronautique CI700-048 sur l’utilisation d’avions de type Twin Otter sur de courtes pistes; que le Comité invite notamment Transport Canada, la Fédération canadienne des associations de pourvoiries, Air Viking ainsi qu’Air Inuit à témoigner à cette rencontre; et que cette réunion se tienne dès que possible en tenant compte des autres travaux du Comité.

À 17 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Jean-François Pagé