TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Xavier Barsalou-Duval propose, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude d’une réunion portant sur la problématique qu’entraine la circulaire aéronautique CI700-048 sur l’utilisation d’avions de type Twin Otter sur de courtes pistes; que le Comité invite notamment Transport Canada, la Fédération canadienne des associations de pourvoiries ainsi qu’Air Inuit à témoigner à cette rencontre; et que cette réunion se tienne au plus tard le 30 avril.
Andy Fillmore propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « au plus tard le 30 avril », des mots « dès que possible en tenant compte des autres travaux du Comité » et par adjonction, après les mots « la Fédération canadienne des associations de pourvoiries », de ce qui suit : « , Air Viking ».
L'amendement de Andy Fillmore est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :
POUR : Taylor Bachrach, Xavier Barsalou-Duval, Fayçal El-Khoury, Andy Fillmore, Helena Jaczek, Michael Kram, Stephanie Kusie, Churence Rogers, Andrew Scheer, Doug Shipley, Maninder Sidhu — 11;
CONTRE : — 0.
La motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : Taylor Bachrach, Xavier Barsalou-Duval, Fayçal El-Khoury, Andy Fillmore, Helena Jaczek, Michael Kram, Stephanie Kusie, Churence Rogers, Andrew Scheer, Doug Shipley, Maninder Sidhu — 11;
CONTRE : — 0.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude d’une réunion portant sur la problématique qu’entraine la circulaire aéronautique CI700-048 sur l’utilisation d’avions de type Twin Otter sur de courtes pistes; que le Comité invite notamment Transport Canada, la Fédération canadienne des associations de pourvoiries, Air Viking ainsi qu’Air Inuit à témoigner à cette rencontre; et que cette réunion se tienne dès que possible en tenant compte des autres travaux du Comité.
À 17 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Greffier de comité,