SRSR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude de l’innovation, la science et la recherche en matière de recyclage des plastiques soit le vendredi 25 octobre 2024.
Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 27 700 $, pour l'étude de la mission, le mandat, la fonction, la structure et le financement de la nouvelle organisation-cadre de financement de la recherche annoncée dans le budget de 2024, soit adopté.
Il est convenu, — Que le comité couvre le coût des rafraîchissements légers lors d'une rencontre informelle avec une délégation du Bundestag allemand.
À 17h26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,