Passer au contenu

SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 30
Le mardi 14 février 2023, 11 heures à 12 h 59
Webdiffusion
Présidence
Corey Tochor, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
Ministère de l'Environnement
• Aura Pantieras, directrice générale, Évaluation de la faune et information
• Arash Shahsavarani, directeur, Division du monitoring et surveillance de la qualité de l’eau
• Shawn Marshall, conseiller scientifique ministériel
• Jennifer Provencher, chercheuse, Recherche en santé des écosystèmes, Division de l'écotoxicologie et de la santé de la faune
Agence Parcs Canada
• Christine Loth-Bown, vice-présidente, Relations externes et expérience du visiteur
• Manuela Charette, directrice, Direction de l'expérience de la marque
• Stephen McCanny, gestionnaire, Laboratoire des sciences des écosystèmes
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 26 septembre 2022, le Comité reprend son étude des scientifiques citoyens.

Shawn Marshall et Christine Loth-Bown font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 11 h 58, la réunion est suspendue.

À 12 h 9, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le jeudi 22 septembre 2022, le Comité consacre un minimum de six réunions à son étude du soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle.

Il est convenu, — Que la prochaine étude que le Comité entreprenne soit l'étude du soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle.

À 12 h 29, la réunion est suspendue.

À 12 h 31, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)i) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les programmes des bourses d’études supérieures et des bourses postdoctorales du gouvernement du Canada, en particulier le gel des montants des bourses, le système des bourses et leur impact sur les étudiants aux cycles supérieurs et boursiers postdoctoraux, et qu’il y consacre un minimum de six rencontres et fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude par le Comité du soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle, les membres soient invités à soumettre leurs listes initiales de témoins proposés au greffier au plus tard le mercredi 8 mars 2023.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck