Passer au contenu
;

SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 36
Le mardi 28 mars 2023, 11 h 4 à 12 h 58
Présidence
Corey Tochor, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
Institut C.D. Howe
• Daniel Schwanen, vice-président, Recherche
Forum international sur la propriété intellectuelle - Québec
• David Durand, président
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 22 septembre 2022 et le mardi 14 février 2023, le Comité reprend son étude du soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 2, la réunion est suspendue.

À 12 h 7, la réunion reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que, nonobstant les motions adoptées par le Comité le jeudi 22 septembre 2022 et le mardi 14 février 2023, le Comité consacre deux réunions de plus à son étude du soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle pour un total de huit réunions au minimum.

Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 26 septembre 2022, le Comité reprend son étude des scientifiques citoyens.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude des scientifiques citoyens soit le vendredi 7 avril 2023 à 16 heures.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck