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SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 59
Le lundi 23 octobre 2023, 15 h 45 à 17 h 53
Webdiffusion
Présidence
Lloyd Longfield, président (Libéral)

• Blaine Calkins remplace Ben Lobb (Conservateur)
• Larry Maguire remplace Michelle Rempel Garner (Conservateur)
• Eric Melillo remplace Ben Lobb (Conservateur)
• Michael Cooper (Conservateur)
• Eric Melillo (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
Service canadien du renseignement de sécurité
• Nicole Giles, sous-ministre adjointe principale, Politiques et partenariat stratégique
• René Ouellette, directeur général, Liaison recherche et collaboration avec les intervenants
Centre de la sécurité des télécommunications
• Samantha McDonald, sous-ministre adjointe, Stratégies d'entreprise innovantes et développement de la recherche
• Sami Khoury, dirigeant principal, Centre canadien pour la cybersécurité
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Sébastien Aubertin-Giguère, sous-ministre adjoint délégué, Sécurité et cybersécurité nationale
• Lesley Soper, directrice générale, Politiques de la sécurité nationale
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 6 juin, 2023, le Comité reprend son étude de l'utilisation des subventions, fonds et contributions du gouvernement fédéral en matière de recherche et de développement par les universités et les établissements de recherche canadiens dans le cadre de partenariats avec des entités liées à la République populaire de Chine.

Nicole Giles, René Ouellette, Samantha McDonald, Sami Khoury, Sébastien Aubertin-Giguère et Lesley Soper font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 44, la réunion est suspendue.

À 16 h 53, la réunion reprend.

Dalhousie University
• Laura Neals, directrice, Relations avec le personnel académique
University of Guelph
• Indira Naidoo-Harris, vice-présidente associée, Diversité et droits de l'homme
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 5 décembre 2022, le Comité reprend son étude des répercussions à long terme de l'écart salarial entre les sexes et des groupes en quête d'équité dans le corps professoral des universités canadiennes.

Laura Neals et Indira Naidoo-Harris font des déclarations.

Motion

Corey Tochor propose, — Que conformément à l’article 108(3)(i) du Règlement, et à la motion initiant une étude sur les partenariats de recherche canadiens avec des entités liées à la République populaire de Chine, le Comité invite David Vigneault, directeur du Service canadien du renseignement de sécurité, à témoigner seul, dès que possible, pendant une heure.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Maxime Blanchette-Joncas, Valerie Bradford, Blaine Calkins, Richard Cannings, Lena Metlege Diab, Helena Jaczek, David Lametti, Larry Maguire, Gerald Soroka, Corey Tochor, Ryan Turnbull — 11;

CONTRE : — 0.

Laura Neals et Indira Naidoo-Harris répondent aux questions.

À 17 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Smyth