;

CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le mardi 25 mars 2014

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à 11 h 1, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de l'hon. Rob Merrifield, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Ron Cannan, Russ Hiebert, Randy Hoback, Laurin Liu, l'hon. Rob Merrifield, Marc-André Morin, Erin O'Toole et Massimo Pacetti.

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace Don Davies et Brian Storseth remplace Devinder Shory.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alexandre Gauthier, analyste ; Pascal Tremblay, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement : Kirsten Hillman, négociatrice en chef du Canada, Négociations du Partenariat transpacifique, sous-ministre adjointe déléguée au secteur de la politique et des négociations commerciales; Nadia Theodore, directrice, Direction du partenariat transpacifique, communications et relations avec les intervenants.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 29 octobre 2013, le Comité reprend son étude des avantages du Partenariat transpacifique (PTP) pour le Canada.

Kirsten Hillman fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 37, la séance est suspendue.

À 12 h 43, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité tienne une réunion informelle le jeudi 10 avril 2014 avec une délégation de l’Assemblée fédérale de Suisse.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l’étude du projet de loi C-20, Loi sur la croissance économique et la prospérité—Canada-Honduras, s’il est renvoyé devant lui, et invite des fonctionnaires du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement ainsi que d’autres témoins à comparaître.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne l’étude des effets positifs du Plan d’action sur les marchés mondiaux, lancé le 27 novembre 2013 par le gouvernement du Canada.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2014/04/09 15 h 53