AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 50
Le jeudi 9 mai 2002
Le Comité
permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des
ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 02, dans la salle 371 de l'édifice
de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.
Membres du Comité
présents : Larry
Bagnell, Gérard Binet, Raymond Bonin, David Chatters, Nancy Karetak-Lindell,
Richard Marceau, Inky Mark, Pat Martin, Guy St-Julien, Maurice Vellacott.
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement
: Mary Hurley, attachée de recherche.
Comparaît : De la Chambre des communes :
Robert D. Nault, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.
Témoin : Du ministère des Affaires
indiennes et du Nord canadien : Caroline Davis, sous-ministre adjoint,
Services corporatifs.
Conformément à l'ordre de
renvoi de la Chambre en date du 27 février 2001, Budget principal des dépenses
pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2003, crédits 1, 5, 10, 15,
L20, L25, 30, 35, 40 et 45 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DÉVELOPPEMENT
DU GRAND NORD.
Le président met en
délibération le crédit 1 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DÉVELOPPEMENT
DU GRAND NORD.
Le ministre, Robert Nault,
fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 56, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth Kingston