AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le jeudi 25 octobre 2001

Le Comité permanent des Affaires autochtones, du développement du Grand nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 371 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Gérard Binet, Raymond Bonin, Jean-Guy Carignan, John Finlay, Nancy Karetak-Lindell, Guy St-Julien, Maurice Vellacott.

Autre Membre présent: Deborah Grey.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages et Mary Hurley, attachés de recherche.

Témoins: De L'Association minière du Canada: Michael Hardin, Conseiller général et Secrétaire corporatif, «Ashton Mining of Canada Inc.»; Mike Hine, Gérant du développement minéral, Corporation Qikiqtaaluk; Pierre Gratton, Vice-président, Affaires publiques et communications, MAC. De Gouvernement du Nunavut: Alex Campbell, Sous-ministre pour le développement viable; Gordon MacKay, Directeur des minéraux, de l'huile et du gaz; Lois Leslie, Conseiller juridique sénior, «Department of Executive and Intergovernmental Affairs».

Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 27 septembre 2001, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-33, Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence (Voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance n^o 21).

Michael Hardin, Pierre Gratton et Mike Hine font des déclarations.

Michael Hardin, Pierre Gratton et Mike Hine répondent aux questions.

À 12 h05, la séance est suspendue.

À 12h06, la séance reprend.

Alex Campbell fait une déclaration.

Alex Campbell, Gordon MacKay et Lois Leslie répondent aux questions.

À 12 h 58, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Jim Latimer