AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 29
Le mardi 16 octobre 2001
Le Comité
permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à huis
clos, à 10 h 08, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence
de Charles Hubbard, président.
Membres du Comité
présents :
David Anderson, Rick Borotsik, Murray Calder, Claude Duplain, Mark Eyking,
Marcel Gagnon, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Larry McCormick, Dick Proctor,
Bob Speller, Rose-Marie Ur.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: Frédéric Forge, attaché de recherche; Jean-Denis Fréchette, attaché de
recherche.
Il est rejeté, -- Que,
relativement à son étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture, le
budget proposé de 139 600 $ pour le voyage au Manitoba, en Saskatchewan, en
Alberta et en Colombie-Britannique soit approuvé.
Il est convenu, – Que,
relativement à son étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture , le
budget proposé de 180 600 $ pour le voyage au Manitoba, en
Saskatchewan, en Alberta et en Colombie-Britannique soit approuvé.
Il est convenu, -- Que,
relativement à son étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture, le
budget proposé de 66 300 $ pour le voyage en Ontario et au Québec
soit approuvé.
Il est convenu, -- Que,
relativement à son étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture, le
budget proposé de 126 375 $ pour le voyage en Nouvelle-Écosse, à
Terre-Neuve, à l’Île-du-Prince-Édouard et au Nouveau-Brunswick soit approuvé.
Il est convenu, -- Que le
président du comité soit autorisé à approuver et à finaliser les budgets et
l’itinéraire du Comité pour le voyage dans les provinces canadiennes, et à
soumettre lesdits budgets au Sous-comité du budget du Comité de liaison.
Il est convenu, -- Que le
président du Comité demande un ordre de renvoi à la Chambre des communes pour
se rendre dans toutes les provinces canadiennes au cours des mois de novembre
et décembre 2001 afin de poursuivre son étude sur le rôle futur du gouvernement
en agriculture, et que le groupe qui se déplacera soit composé d’au plus 11
membres : deux membres de l’Alliance canadienne, un membre du Bloc
québécois, un membre du NPD, un membre de la Coalition Parti
progressiste-conservateur / Caucus de la représentation démocratique et six
membres du Parti libéral, et que le personnel nécessaire accompagne le comité.
Il est convenu, -- Que
Pierre Pettigrew, ministre du Commerce international, et Martin Cauchon,
ministre du Revenu national et secrétaire d’État (Agence de
développement économique du Canada pour les régions du Québec), soient invités à comparaître pour
présenter une mise à jour sur les mesures prises pour s’assurer que le
mouvement transfrontalier des produits agricoles et agroalimentaires n’est pas
bouleversé depuis les événements du 11 septembre.
Il est convenu, -- Que le
Comité invite les groupes suivants à comparaître devant lui :
Association
Canadienne des Pépiniéristes et des Paysagistes
Pulse
Canada Research
À 11 h 30, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Suzanne Verville