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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 29

Le mardi 16 octobre 2001

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 08, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Hubbard, président.

Membres du Comité présents : David Anderson, Rick Borotsik, Murray Calder, Claude Duplain, Mark Eyking, Marcel Gagnon, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Larry McCormick, Dick Proctor, Bob Speller, Rose-Marie Ur.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, attaché de recherche; Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.

Il est rejeté, -- Que, relativement à son étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture, le budget proposé de 139 600 $ pour le voyage au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et en Colombie-Britannique soit approuvé.

Il est convenu, – Que, relativement à son étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture , le budget proposé de 180 600 $ pour le voyage au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et en Colombie-Britannique soit approuvé.

Il est convenu, -- Que, relativement à son étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture, le budget proposé de 66 300 $ pour le voyage en Ontario et au Québec soit approuvé.

Il est convenu, -- Que, relativement à son étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture, le budget proposé de 126 375 $ pour le voyage en Nouvelle-Écosse, à Terre-Neuve, à l’Île-du-Prince-Édouard et au Nouveau-Brunswick soit approuvé.

Il est convenu, -- Que le président du comité soit autorisé à approuver et à finaliser les budgets et l’itinéraire du Comité pour le voyage dans les provinces canadiennes, et à soumettre lesdits budgets au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

Il est convenu, -- Que le président du Comité demande un ordre de renvoi à la Chambre des communes pour se rendre dans toutes les provinces canadiennes au cours des mois de novembre et décembre 2001 afin de poursuivre son étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture, et que le groupe qui se déplacera soit composé d’au plus 11 membres : deux membres de l’Alliance canadienne, un membre du Bloc québécois, un membre du NPD, un membre de la Coalition Parti progressiste-conservateur / Caucus de la représentation démocratique et six membres du Parti libéral, et que le personnel nécessaire accompagne le comité.

Il est convenu, -- Que Pierre Pettigrew, ministre du Commerce international, et Martin Cauchon, ministre du Revenu national et secrétaire d’État (Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec), soient invités à comparaître pour présenter une mise à jour sur les mesures prises pour s’assurer que le mouvement transfrontalier des produits agricoles et agroalimentaires n’est pas bouleversé depuis les événements du 11 septembre.

Il est convenu, -- Que le Comité invite les groupes suivants à comparaître devant lui :

            Association Canadienne des Pépiniéristes et des Paysagistes

            Pulse Canada Research

À 11 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Comité

Suzanne Verville