AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 9
Le jeudi 29 mars 2001
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Hubbard, président.
Membres du Comité présents : David L. Anderson, Murray Calder, Claude Duplain, Mark Eyking, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Larry McCormick, Dick Proctor, Paul Steckle, Suzanne Tremblay.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge et Jean-Denis Fréchette, attachés de recherche.
Il est convenu, -- Que, comme il en a été décidé à la réunion du 27 février, le Sous-comité du programme et de la procédure se compose du président, des vice-présidents, du secrétaire parlementaire et d'un membre du Bloc québécois, du Nouveau Parti démocratique et du Parti progressiste conservateur.
Il est convenu, -- Que, nonobstant la motion adoptée à la réunion du 27 février 2001 au sujet de l'attribution du temps pour l'interrogation des témoins, dix (10) minutes soient allouées aux témoins pour présenter leur exposé et que, pendant l'interrogation des témoins, sept (7) minutes soient allouées au premier tour aux trois premiers partis et, par la suite, que cinq (5) minutes soient accordées au deuxième tour pour les questions des deux autres partis et du parti ministériel, en alternance entre les députés de l'Opposition et du parti ministériel, à la discrétion du président.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité examine ses futurs travaux.
Il est convenu, -- Que le Comité invite des représentants de l'Agence canadienne d'inspection des aliments et du ministère de la Défense nationale pour examiner la question de la question de la fièvre aphteuse (plan d'urgence, mesures préventives pour les bovins relativement à la venue de militaires britanniques en Alberta et vaccination).
À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Suzanne Verville