AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 33
Le mardi 20 novembre 2001
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 15 h 34, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles Hubbard, président.
Membres du Comité présents : David Anderson, Rick Borotsik, Murray Calder, Claude Duplain, Mark Eyking, Marcel Gagnon, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Rick Laliberte, Dick Proctor, Bob Speller et Rose-Marie Ur.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, attaché de recherche.
Témoins : De l’Agence des douanes et du revenu du Canada : Denis Lefebvre, sous-commissaire, Direction générale des douanes; Brian Jones, directeur, Division des processus d'importation, Direction de la politique et de la coordination opérationnelle, Direction générale des douanes; Craig Turner, directeur, Programmes d'admissibilité, Direction de la politique et de l'interprétation, Direction générale des douanes.
Conformément à l'article 108(2), séance d'information sur les mesures prises pour empêcher la perturbation du mouvement transfrontalier des produits agricoles et agroalimentaires à la suite des événements du 11 septembre.
M. Denis Lefebvre fait une présentation et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 17 h 00, la séance est suspendue.
À 17 h 01, la séance reprend à huis clos pour examiner les futurs travaux.
Il est convenu, -- Que le Comité accepte les demandes à comparaître devant lui des groupes suivants :
- Agricultural Producers Association of Saskatchewan, le 22 novembre 2001.
- AGCare (Agricultural Groups Concerned about Resources and the Environment), le 27 novembre 2001.
Il est convenu, -- Que le ministre Ralph Goodale soit invité à comparaître devant le Comité pour examiner la question de la mise en marché du blé et de l’orge; que la greffière et les attachés de recherche préparent deux (2) plans de travail différents pour l’étude de l’étiquetage des organismes génétiquement modifiés (OGM) et l’approbation des pesticides et la compétitivité des agriculteurs canadiens.
À 17 h 34, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence
La greffière du Comité
Suzanne Verville